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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
60350a719a7ba9373cc04e88
29 juin 2016
29 juin 2016
la société Atexo a constitué avocat le 9 juillet 2014. L'AFM a à nouveau conclu le 14 mars 2016. La société Atexo a conclu le 21 mars 2016.
Source officielleCour d'Appel
E LA CHARENTE, prise en la personne de son représentant légalc/S.A
6253cabdbd3db21cbdd8be97
9 mai 2008
9 mai 2008
La Société COOP ATLANTIQUE détermine le montant définitif de la rémunération des gérants mandataires à l'issue des inventaires bi-annuels.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6ce
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Aucune solution de reclassement dans la société et ou dans les entités que gèrent les groupes qui sont actionnaires de notre société n'a pu être trouvée... > >.
Source officielleRéférés
6708339f89f19e8c50fb3075
10 octobre 2024
10 octobre 2024
3], avec le concours, en tant que de besoin, de la force publique et d’un serrurier ; Déboutons la société PGF de sa demande d’astreinte ; Condamnons la société Tom Auto Négoce à payer à la société
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2503944_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Elle soutient que les moyens soulevés ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle7éme chambre
DTA_2504485_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Le rapport de Mme Benoit, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielle9ème chambre
DTA_2208595_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Délibéré après l'audience du 15 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Benoit, première conseillère, M. Maljevic, conseiller.
Source officielle9ème chambre
DTA_2209098_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Le rapport de Mme Benoit, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2008413_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoit, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
60794c979ba5988459c46263
18 mai 1994
18 mai 1994
Sur le premier moyen : Vu l'article 1134, alinéa 2, du Code civil ; Attendu que le 16 novembre 1981, la société civile d'exploitation agricole des Masquières, aux droits de laquelle est la SCEA Saint-Benoît
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01237
27 septembre 2018
27 septembre 2018
dont le siège est [...], représentée par la société Benoit & associés, dont le siège est [...], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Promo Vente On Line, défenderesse à la cassation
Source officielle14e Chambre
60362755b497c48a7f8e6992
10 décembre 2015
10 décembre 2015
APPELANTE Société SAINT-LOUIS SUCRE (concerne Monsieur [P] [J]), demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Benoît CHAROT, avocat au barreau de Paris, substitué par Me Laura FERRY, avocat au barreau
Source officielleChambre 9 cab 09 G
689b84b340cd0f0b3d002e2c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[T] [W] C/ Société IMEX Handelsgesellschaft mbH., M.
Source officielleChambre 04
69f42ef7cdc6046d472c1e3d
2 avril 2025
2 avril 2025
KERKACHE Benoît, Greffier En présence de M.
Source officielle.
69b73235cdc6046d47cba17a
8 avril 2025
8 avril 2025
PRESIDENT d'audience : Monsieur Patrick BEAULIEU JUGES : Mesdames Sophie BENOIT, Anne PASCUAL, Messieurs Bruno CARQUILLAT et Fabien BARGUEDEN GREFFIER d'audience : Maître Georges BERNARD Juges ayant délibéré
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c8922bcdc6046d475b294b
19 janvier 2026
19 janvier 2026
JUGEMENT DU 19/01/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL VAL ENERGIE 59 nom commercial : VAL ENERGIE 59 La maintenance électrique industrielle., [Adresse 1] N° du Registre du Commerce et des Sociétés
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af37
20 mai 2008
20 mai 2008
16 Janvier 2008 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MULHOUSE APPELANT : Monsieur le Procureur Général Près la Cour d' Appel de COLMAR 68027 COLMAR CEDEX Demandeurs et INTIMES : Monsieur Benoit
Source officielle7éme chambre
DTA_2504478_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Il fait valoir que les moyens soulevés ne sont pas fondés Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge libertés & détention
66335be6c0d3e3fe99cae6d2
22 avril 2024
22 avril 2024
[X] [S] MAGISTRAT : Sophie CHOUNAVELLE GREFFIER : Maud BENOIT DEMANDEUR : M. PREFET DU NORD Représenté par M. [G] [M] DEFENDEUR : M.
Source officielleJuge libertés & détention
66335be8c0d3e3fe99cae6f9
22 avril 2024
22 avril 2024
[R] [E] MAGISTRAT : Sophie CHOUNAVELLE GREFFIER : Maud BENOIT DEMANDEUR : M. PREFET DU NORD Représenté par M. [L] [W] DEFENDEUR : M.
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