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2 508 résultats pour « Rafoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

60327d1e519bc2b1295e93b6

Appel

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Elle me raconte ce qui s'est passé le matin. «'Sa patronne, [Y] [G] l'a ignorée sans lui adresser de regard, la moindre parole. Elle a fait des messes basses aux autres employées.

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00576

Cassation

9 février 2016

9 février 2016

J'ai négocié avec l'ancien propriétaire de la raffinerie, la reprise de la raffinerie avec notre vision en faisant moderniser le rendement, l'organisation et du coup les bénéfices.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06355

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

[R] niait la totalité des faits dénoncés ; que selon lui, [Y] [M] avait raconté cela pour l'écarter du domicile familial et pour pouvoir faire ce qu'elle voulait ; qu'il précisait que contrairement à ce

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01591

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

lui laissant de moins de moins de latitude dans son secteur, en contrôlant son temps de travail par les feuilles de présence, en l'insultant dans le magasin, en voulant sanctionner les employés de son rayon

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0416JUD004339406

Admin. suprême

16 avril 2009

16 avril 2009

    Le requérant est propriétaire d’un terrain d’une superficie de 1   685 m 2 sis dans la région d’Attiki (lieu dit «   Rafina   ») sur lequel il avait fait construire deux habitations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Philippe Xc/Madame Stéphany

6253cd13bd3db21cbdd9238c

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

Elle explique que les souvenirs qu'elle décrit ne peuvent être induits par un psychologue, car elle les avait racontés à son mari préalablement, que son frère Richard le savait également et qu'elle les

Source officielle
CA

15e chambre

6349008b63d497adffda436c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Choqué, tremblant, à fleur de peau, les larmes aux jeux, je suis allé voir directement [H] pour lui raconter cette agression (...)", ce que confirme son chef d'équipe ; M.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

634507af3d3abfadff7c7932

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

[F] harcelait moralement des personnes du magasin, les critiquant, les dénigrant et précisant qu'il " adorait avec d'autres collègues raconter des ragots pour créer des conflits dans l'entreprise ".

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69e078a5cdc6046d4769c356

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Vous étiez à l'opposé de la pièce, assise par terre, adossé à un meuble, un livre à la main sans même raconter l'histoire aux enfants et ce, en leur faisant front.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1021DEC000294905

Admin. suprême

21 octobre 2014

21 octobre 2014

Il aurait entendu les enfants raconter aux policiers que leur père les battait et que leur mère était partie pour cette cause. 19.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0929DEC001920717

Admin. suprême

29 septembre 2020

29 septembre 2020

xa0; 31/10/2017       75553/17 19/10/2017 Milutin MILOŠEVIĆ 06/08/1953 Municipal Court in Čačak, 28/03/2008   27/10/2008   01/11/2017       75835/17 20/10/2017 Radomir

Source officielle
CA

Chambre pôle social

670a1184f178dc2492b0fc8a

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Elle m'a raconté qu'elle venait d'avoir un entretien avec sa hiérarchie et que cela s'était mal passé » ; - par certificat du premier juillet 2021, le docteur [G], médecin psychiatre, indique qu'il

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0528DEC000188212

Admin. suprême

28 mai 2019

28 mai 2019

À l’arrivée de ce dernier, le requérant et H.Y. lui avaient raconté l’agression. Le chef de la police avait ordonné à l’officier de les conduire au commissariat pour prendre leur plainte.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-142938

Admin. suprême

10 avril 2014

10 avril 2014

    Application no 3430/13 lodged on 13   December   2012 by Rada Vuković who was born on 12   July   1965 and lives in Knin, Radomir Vidović who was born on 28   March

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69623794cdc6046d47d592d1

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Est-ce que je peux vous raconter mon histoire depuis le début ' Concernant les derniers evenements, j'ai été menacé de mort le 18 décembre devant chez ma mère à [Localité 4], j'ai porté plainte contre

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63cb92a29c02507c9078dc2d

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Elle me raconte que certaines personnes ont été très dures avec elle, et notamment Mme [C] qui l'a, le 19 juin 2017, rejeté de la salle de repos du personnel lui disant qu'on ne voulait pas d'elle ici.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64549f96eedb07d0f8186259

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

C'est à son arrivée qu'il a raconté à M. [U] son accident.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

643a42d6d83dbd04f5fb2aec

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA REUNION [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Isabelle CLOTAGATIDE KARIM, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION substituée par Me Paul RAFFOURNIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

696a123dcdc6046d478188d4

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

elle a recueilli les confidences de la salariée et leur teneur, indiquant en particulier que 'le 28 mai 2019, au cours du transfert, elle n'était vraiment pas bien, une nuit elle m'a appelée pour me raconter

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6622096b9ce14200083897cd

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Ne peut être regardé comme tel le témoignage du collègue de la victime selon laquelle celle-ci lui aurait raconté avoir eu un malaise vagal le matin même sur le trajet entre son domicile et son lieu de

Source officielle