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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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REFERES
670ebab41c3411ff345591fb
14 octobre 2024
14 octobre 2024
sis [Adresse 3] ; ORDONNONS, à défaut, leur expulsion, ainsi que celle de tous véhicules, caravanes, objets et animaux, avec l'assistance de la force publique et d'un transporteur équipé d'un camion-grue
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2307746_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Il ne résulte pas plus de l'instruction et notamment des photographies du 5 février 2020 que la devanture aurait été rendue invisible du fait de la présence de grues, machines ou de sac de sables.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2307770_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
En outre, bien que potentiellement démontables et réutilisables, les offres de prestations de montage, location et démontage de la société Bouygues Construction font état de l'utilisation d'une grue automotrice
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01449_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
En outre, bien que démontables et réutilisables, il est constant que ces éléments nécessitent pour être déplacés un semi-remorque et une grue de 35 tonnes.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2302325_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
comptes publics a délivré à la SAS Mayotte Channel Gateway l'agrément fiscal prévu au IV de l'article 244 quater W du code général des impôts au titre de l'acquisition et de la mise en service de deux grues
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2302327_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
le ministre des finances et des comptes publics a délivré à la SAS Port de Longoni l'agrément fiscal prévu au II de l'article 199 undecies B du code général des impôts au titre de l'acquisition d'une grue
Source officielle14e Chambre
6162fa91687317f24325af12
15 mai 2012
15 mai 2012
est établie par les attestations versées aux débats par la société elle-même provenant de marchands de matériaux, clients de l'appelante, à la disposition desquels sont mis le véhicule, souvent avec grue
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884f0
20 avril 2006
20 avril 2006
la société TLM (Transport-Levage-Manutention), société du groupe GUILLOUART (au quel appartient la société LOCABOURGEOIS) ayant établissement à SALAVRE et mettant à la disposition des entreprises des grues
Source officielle14e Chambre
615e0e42c25a97f0381f540d
11 février 2015
11 février 2015
] ; Attendu que le 13 mars 2007 il a été victime d'un accident du travail et la déclaration d'accident de travail du même jour mentionne « lors de la manutention d'une pièce au sol à l'aide d'une grue
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939ba
8 février 2017
8 février 2017
X...a été engagé le 3 janvier 2012 par la société en qualité de conducteur de grue à tour en contrat à durée indéterminée. La convention collective applicable est celle du bâtiment.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947e4
14 novembre 2019
14 novembre 2019
. : - un camion Iveco 65C15 «ampliroll grue» avec deux bennes, au prix TTC de 24000€ -deux bennes neuves et un godet chargeur, au prix TTC de 4308€ -un manitou MT 625, au prix de 15000€ Exposant avoir
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201346
30 juin 2011
30 juin 2011
mettait en oeuvre annuellement un plan de prévention des risques automobiles et marchandises transportées ; qu'elle s'était attachée les services d'un formateur des salariés à la conduite en sécurité des grues
Source officiellecr
613724eecd580146774198e7
18 juillet 1990
18 juillet 1990
fabrication de pistolet-mitrailleur dont les divers éléments étaient contenus dans des caisses d'un poids total de deux tonnes ait été découverte dans une cache " morte " de son habitation et que deux camions-grues
Source officielle3ème chambre
DTA_2004563_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
égard aux travaux projetés - qui consistent, après la réalisation d'un massif pour pylône, en la livraison, l'assemblage et le levage d'un pylône téléphonique de 35 mètres de hauteur au moyen d'une grue
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC03202_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
continu ont permis de caractériser avec précision l’état initial du site ainsi que de proposer des mesures adaptées d’évitement et de réduction des impacts ; - en ce qui concerne le milan noir et la grue
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100699_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
deux emplacements occupés par la SCEA de l'Herbe (AOT n° Ares T40 et n° Ares T41) sur le port d'Arès, et notamment que le terre-plein de l'AOT n°T41 était vide de tout matériel ostréicole hormis la grue
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2314336_20230824
24 août 2023
24 août 2023
domaine public en vue d'une exploitation économique non constitutive de droits réels du 27 décembre 2020, la société HR Bâtiment a été autorisée par la société SNCF Réseau à survoler, au moyen d'une grue
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00037_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Port de Longoni a bénéficié d’une décision d’agrément du 2 décembre 2015 au titre de l’acquisition d’une grue mobile diesel de marque Liebherr et de cinq remorques auto-motives de marque Gaussin
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00038_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Port de Longoni a bénéficié d’une décision d’agrément du 2 décembre 2015 au titre de l’acquisition d’une grue mobile diesel de marque Liebherr et de cinq remorques auto-motives de marque Gaussin
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00042_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Port de Longoni a bénéficié d’une décision d’agrément du 2 décembre 2015 au titre de l’acquisition d’une grue mobile diesel de marque Liebherr et de cinq remorques auto-motives de marque Gaussin
Source officiellePage 86 sur 174
GERMAIN, Manon, GRUET
10/07/2026
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OB RENT GRUE GMA
09/07/2026
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LA GRUETTE
09/07/2026
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MONTAGE GRUE SERVICE
09/07/2026
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SARL GRUES SERVICES
07/07/2026
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