Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 816 résultats pour « résistance de l'enfant »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 816 résultats pour « résistance de l'enfant »
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EXTRAIT
Article Annexe I
Résistance au feu Sauf démonstration que cette mesure aggrave les conséquences d'un accident, les locaux de stockage de produits explosifs présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : murs séparatifs REI 60 (coupe-feu de
Article Annexe I
La continuité des liaisons devra présenter une résistance inférieure à 1 ohm et la résistance de la prise de terre sera inférieure à 10 ohms. 2.9.
Article Annexe I
Résistance au feu Les locaux dans lesquels le formaldéhyde est stocké ou employé présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : - présentation d'un justificatif de conformité des portes résistantes au feu (le non-respect de
Article Annexe I
Résistance au feu Les locaux dans lesquels sont fabriqués, employés ou stockés les produits susvisés par cet arrêté présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : Pour le diisocyanate de toluylène (TDI), lorsque les quantités
Article Annexe I
Comportement au feu des bâtiments Les locaux fermés abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré 2 heures ; - stabilité des ossatures
Article Annexe I
Résistance au feu Les bâtiments abritant l'installation présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : 2.4.3.
Article Annexe I
Résistance au feu Les locaux abritant l'installation présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : murs extérieurs et murs séparatifs REI 120 (coupe-feu de degré 2 heures) ; planchers REI 120 (coupe-feu de degré 2 heures)
Article Annexe I
Résistance au feu Les locaux abritant les fours et pièces en gaz au sein des bâtiments présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : - murs extérieurs et murs séparatifs REI 120 (coupe-feu de degré deux heures) ; - planchers
Article Annexe I
La continuité des liaisons devra présenter une résistance inférieure à 1 ohm et la résistance de la prise de terre sera inférieure à 10 ohms. 2.9.
Article Annexe IV
conditions normales de leur utilisation. (4) A l'exception des flexibles équipés de raccords en polypropylène utilisés pour le transfert des matières des classes 6.1 et 8 d'un point d'éclair supérieur à 60° C, les flexibles ont par leur constitution une résistance
Article Annexe II
. - les parois qui séparent les cellules de stockage sont des murs au moins REI 120 ; le degré de résistance au feu des murs séparatifs coupe-feu est indiqué au droit de ces murs, à chacune de leurs extrémités, aisément repérable depuis l'extérieur par
Article Annexe I
Le produit utilisé pour la neutralisation recouvre toute la surface de la paroi interne et possède une résistance à terme suffisante pour empêcher l'affaissement du sol en surface. [*] Un modèle a été constitué pour la rédaction des arrêtés de prescriptions
Article Annexe 150-1.VII
Avaries ou corrosion étendues, corrosion des tôles ou des raidisseurs sur ponts ou sur coque, affectant l'aptitude à la navigation ou la résistance à des charges localisées, sauf si des réparations temporaires appropriées ont été effectuées pour permettre
Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4
Tous les documents sont visés de la société de classification, y compris ceux relatifs à la résistance structurelle.
Article Annexe I
Installations électriques, éclairage, chariots et chauffage Les équipements techniques (systèmes de réchauffage électrique des encadrements de portes, résistances de dégivrage, soupapes d'équilibrage de pression, etc.) présents à l'intérieur des chambres
Article Annexe III
suivants : un dispositif de contrôle de la pression de gonflage des pneumatiques ; un dispositif d’analyse des gaz d’échappement ; un dispositif de mesure de l’opacité des fumées ; un dispositif de mesure du niveau sonore ; un outil de mesure de la résistance
Article R645-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 68
de blindage des parois et de vitrage, ainsi que les caractéristiques des autres éléments concourant à la sécurité des véhicules blindés sont soumis à l'agrément préalable du ministre de l'intérieur, sur la base des normes minimales, notamment de résistance
LEGIARTI000023420454
pour haute tension. 31.6 DC Montage de petit matériel électrique. 31.6 DH Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées). 32.1 AC Fabrication de composants passifs ou de résistances
LEGIARTI000039331435
Objectifs généraux : - Développer une réflexivité sur ses pratiques et son développement professionnels ; - Approfondir ses connaissances sur la psychologie et les affections psychopathologiques du nourrisson et de l'enfant afin de dépister des situations
Article 9
d'affiliation obligatoire au titre de l'assurance vieillesse mentionnées à l'article L. 381-1 du code de la sécurité sociale pour les bénéficiaires du complément familial, de la prestation d'accueil du jeune enfant ou de la prestation partagée d'éducation de l'enfant
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