Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Toutes chambres
69862f86cdc6046d473c54ad
3 octobre 2025
3 octobre 2025
CONSTATANT L’EXTINCTION DE L'INSTANCE ********* Le trois Octobre deux mil vingt cinq A l’audience ordinaire et publique du Tribunal judiciaire de CHATEAUROUX, tenue par Emmanuel GOYON, assisté d’Aurore CHAUMET
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00382
7 mars 2018
7 mars 2018
CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 382 F-D Pourvoi n° F 17-10.308 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ____
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10657
12 juin 2019
12 juin 2019
CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10657 F Pourvoi n° P 18-15.287 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008021752
5 novembre 2001
5 novembre 2001
Cédric Chauvet, demeurant ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02246
25 novembre 2015
25 novembre 2015
Chauvet, conseiller, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Endel, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.
Source officielleciv1
6137216fcd580146773f3b9f
12 février 1991
12 février 1991
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SNC Boyer-Chaulet, sise à Toulouse (Haute-Garonne), ...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2502789_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301972_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 10 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2307176_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Délibéré après l'audience du 7 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304770_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Délibéré après l'audience du 11 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02490
30 novembre 2017
30 novembre 2017
CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 2490 F-D Pourvois n° J 16-18.564 à W 16-18.575 JONCTION R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________
Source officielle5ème Chambre
DTA_2308309_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 10 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304084_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
B A, représenté par Me Chaumette. Par cette requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 16 juin et 4 août 2023, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300775
29 juin 2017
29 juin 2017
X... a acquis de la société civile immobilière Y... frères et soeurs (la SCI) un immeuble comprenant une chaudière au gaz ; qu'à la suite du refus d'entretien de la chaufferie par un professionnel, M.
Source officielleciv2
61372432cd580146774136ca
12 février 2004
12 février 2004
d'une maison d'habitation mitoyenne de celle des époux Y..., a fait assigner ceux-ci pour obtenir leur condamnation notamment à remettre en état un couloir commun, à procéder à l'enlèvement d'une chaudière
Source officiellecr
6137259ecd5801467741f3f7
16 mars 1999
16 mars 1999
Milleville, Joly, Mmes Simon, Chanet, Anzani, M. Palisse conseillers de la chambre, M. Desportes, Mmes Karsenty, Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01436
27 juin 2018
27 juin 2018
outre des auditions de salariés, qu'ils soient manutentionnaire (pièce D1 du procès-verbal précité) conseiller vendeur (pièce D2), technicienne de gestion (pièce D3) technicien agricole (pièce D4), chauffeur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01252
23 novembre 2022
23 novembre 2022
[F] était sous la dépendance des responsables du planning de la société mère, ces derniers prévoyant les tournées des chauffeurs salariés de la filiale, gérant leurs congés de maladie et prévenant les
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1029JUD004903706
29 octobre 2009
29 octobre 2009
En l'affaire Chaudet c.
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f76
29 mai 2007
29 mai 2007
, Jacqueline Brebion, Jean-David Chaudet, .
Source officiellePage 87 sur 566