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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2305368_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chevalier, rapporteure, - et les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303459_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2504819_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
2025, la commune de Lodève (Hérault), représentée par son maire en exercice, demande au juge des référés de désigner un expert afin d'examiner l'immeuble cadastré AE n°529, situé 349, avenue Michel Chevalier
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d474
17 janvier 2011
17 janvier 2011
née le 03 Juin 1973 à BEAUNE (21200) ... 01560 CURCIAT-DONGALON représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Solène CHEVALIER PIROUX, avocat au barreau de l'AIN * * *
Source officiellecomm
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23 juin 1998
23 juin 1998
confiée, à la demande de la société Multichauss, à la société Miditrans à Nice agissant en qualité de commissionnaire de transport ; que chargée de la phase finale du transport, la société nouvelle Chevalier
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002300_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 08 février 2023 : - le rapport de Mme Chevalier, conseillère, - et les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1901515_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Foultier, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2022.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203479_20220808
8 août 2022
8 août 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier, conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103050_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402737_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2403120_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2403151_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2404561_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 24 avril 2025 : - le rapport de Mme Chevalier, rapporteure ; - et les observations de Me Mostefaoui substituant Me Traversini.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90325
26 mars 2026
26 mars 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejReins Pourvoi n° : X 24-21.920 Demandeur : la société Gilbert combe palettes Défendeur : la société des entrepôts et transports chevallier
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007778309
5 juin 1991
5 juin 1991
l'office demande au Conseil d'Etat : 1° d'annuler le jugement du 10 avril 1986 par lequel le tribunal administratif de Rennes a rejeté sa demande tendant à ce que la société SOTRACO et les architectes Chevalier
Source officielleChambre 1-9
6025ec173487dd73b0770b90
11 février 2021
11 février 2021
RG 18/11013 N° Portalis DBVB-V-B7C-BCWIG [O] [Y] C/ Organisme CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES LaVILLE DE [Localité 6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS
Source officielle1ère chambre
DTA_2005153_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Chevalier, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101047_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Délibéré après l'audience du 21 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203087_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103745_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, M. Soli, premier conseiller, Mme Chevalier, conseillère.
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