Jean-Paul Cibrelus, - M. Alain Geschwindermann, - M.

accueillir de nouveaux stades de rugby au lieu-dit « Bouatis », d’un STECAL comprenant les tribunes, les vestiaires et un club-house et, d’autre part, au sein d’un secteur Nc réservé à la création d’un cimetière

    Jusqu’en 1948, les paroisses gréco-catholiques possédaient plusieurs immeubles, parmi lesquels des églises et les terrains afférents, des maisons paroissiales et des cimetières. 4.

demande porte sur un local commercial existant n’ayant pas fait l’objet d’une autorisation d’urbanisme, que le projet s’inscrit dans le périmètre du futur emplacement réservé relatif à l’extension du cimetière

Les objectifs qualitatifs de cette orientation d'aménagement et de programmation concernent l'organisation d'un raccordement viaire entre la rue du Pauférit et le chemin du cimetière, qui sécurisera la

43007/98 13 000 000 Italian lire 3 000 000 Italian lire 16 000 000 Italian lire 28/09/2000 CATILLO Tommaso 43008/98 13 000 000 Italian lire 3 000 000 Italian lire 16 000 000 Italian lire 28/09/2000 CIRCELLI

prescrit une expertise à l'effet de rechercher les causes et conséquences des désordres, consistant en des départs de feu qui affectent ou seraient susceptibles d'affecter les six cent dix autobus de type Citelis

La SCI DU [Adresse 6] demande au juge des référés de débouter la SCI CIREL de l'intégralité de ses demandes, fins et moyens, et de la condamner à lui payer la somme de 3.000 euros sur le fondement de l'article

2012 ; un accueil jugé insatisfaisant par une famille lors d'organisation d'obsèques le 30 janvier 2012 ; le manque de rigueur dans le traitement des dossiers, notamment le 4 avril 2012 (erreur de cimetière

Ainsi, la présence sur le terrain de Madame [Y] [H] d'un seul véhicule automobile hors d'état de fonctionner ne permet pas à Madame [C] de soutenir que ce fonds supporte une casse, ou cimetière de voitures

JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 4 ORDONNANCE DU : 03 Avril 2026 - délibéré prorogé Président : Madame HERBONNIERE, Première Vice-Présidente adjointe Greffier : Madame CICCARELLI

Le 5   février 1994, ils furent arrêtés alors qu’ils couvraient les funérailles d’un membre du Parti communiste révolutionnaire de Turquie ( Türkiye Devrimci Komünist Partisi ) au cimetière Kocatepe

imposées à la liberté pour les habitants d’origine géorgienne de circuler entre la Géorgie et l’Abkhazie et l’Ossétie du Sud ainsi qu’à l’accès à leurs domiciles, à leurs terres, à d’autres biens et aux cimetières

En 2003, des investigations furent ouvertes à son encontre et à l’encontre d’autres personnes, accusées de faire partie d’une secte satanique responsable de profanations de cimetières et d’objets sacrés

DBW3-W-B7I-5ROH) Référés Cabinet 4 ORDONNANCE DU : 03 Octobre 2025 Président : Madame BENDELAC, Juge Greffier lors des débats : Monsieur MEGHERBI, Greffier Greffier lors du délibéré : Madame CICCARELLI

ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 4 ORDONNANCE DU : 03 Octobre 2025 Président : Madame BENDELAC, Juge Greffier lors de l’audience : Monsieur MEGHERBI , Greffier Greffier lors du délibéré : Madame CICCARELLI

causalité entre l'activité de l'appelant au profit D'AIX FUNÉRAIRE et le rejet de son offre, supérieure à celle de son concurrent, auprès de la commune de [Localité 3] pour l'extension des caveaux du cimetière

* * * FAITS ET PROCÉDURE [B] [K] [E], née le [Date naissance 4] 1955, décédée le [Date décès 6] 2018, a été inhumée au cimetière de la commune d'[Localité 10] dans le caveau familial édifié