CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

24 391 résultats pour « Eric APPFEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65449ce5c71a6a83181c8ced

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[Z] a relevé appel de ce jugement. Bien que régulièrement convoqué, M. [Z] n'a pas comparu. Il n'a adressé ni pièces ni conclusions.

Source officielle

Page 87 sur 1220

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da59

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

PROVINCE DE TAZA-MAROC représentée par la SCP GAUVAIN DEMIDOFF, avoués assistée de Me Jean-Eric MALABRE, avocat INTIMÉES : LE MINISTERE PUBLIC Cour d'appel de RENNES, CS 66423 35064

Source officielle
CC

civ1

6137268acd58014677426653

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Eric Y... et Paule Y..., dont le siège social est cité de la Civette, Tour

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100866

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Te Vana, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2014 par la cour d'appel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00272

Cassation

26 février 2013

26 février 2013

L'employeur vise l'impossibilité pour Eric X... d'occuper son poste en raison de l'arrêt de la prestation à laquelle celui-ci était affecté.

Source officielle
CC

cr

61372568cd5801467741d763

Cassation

20 mars 1996

20 mars 1996

Eric, contre l'arrêt rendu le 20 novembre 1995 par la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, qui l'a condamné, pour entrée ou séjour irrégulier d'un étranger en France, à 1 mois d'emprisonnement et à

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1604568_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Sur les appels en garantie : 47.

Source officielle
CA

2e chambre civile

644229b8d2fa6fd0f8040383

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ARRET DU 20 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/04480

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00866

Cassation

16 septembre 2008

16 septembre 2008

Eric et Michel Y... ainsi que Mmes Sylvie et Annie Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

651fa50cc601f08318991556

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 05 OCTOBRE 2023 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 20/05357 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-L3OC

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000019703715

Admin. suprême

17 octobre 2008

17 octobre 2008

Eric A, M. Henri A, M. Philippe B, M. Guy C, M. Thierry D, M. Marc-André E, M. Philippe F, M. Dominique G, Mme Marie-Pierre H, M. Régis I, M. Thierry J, M. Gilles K, M. Stéphane L, M. Xavier M, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

678b4546fc3c89482d4f2136

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Par déclaration du 3 mai 2022, Mme [S] a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

62da3dc12eb797effb07016d

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

[B] a relevé appel de ce jugement. L'appelant n'a pas conclu.

Source officielle
TJ

JLD

67005784c34eb4cc857f2e81

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Cour d'Appel de Nancy Tribunal Judiciaire de Nancy Cabinet du juge des libertés et de la détention Eric BOCCIARELLI-ANCEL hospitalisation sous contrainte REQUÊTE DE MAINTIEN D’UNE MESURE D’ISOLEMENT

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bd9fdaf41a8356be669

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DE DÉSISTEMENT DU 03 JUILLET 2025 N° 2025/404 Rôle N° RG 24/12922 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN3YN [M] [X] [V] [B] [D] [X]

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423dec

Cassation

19 mars 2003

19 mars 2003

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 3 avril 2002, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et contrebande de marchandise prohibée

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Eric X

6137252ccd5801467741b94b

Cassation

7 novembre 1989

7 novembre 1989

avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : LE FONDS DE GARANTIE CONTRE LES ACCIDENTS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mahmoud Xc/Maître BACH

6253c860bd3db21cbdd851a2

Appel

25 septembre 2000

25 septembre 2000

COUR D'APPEL D'ANGERS 3ème CHAMBRE PG/LH ARRET N0 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AFFAIRE N0 :99/01899 AFFAIRE: Mahmoud X... c/ Maître BACH, ès-qualités Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b9bd3db21cbdd891f0

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Monsieur Eric THOMAS ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b204

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

La société TRANSPORT X... a relevé appel de cette décision.

Source officielle