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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2207936_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de Mme Frapolli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302339_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Akoun, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 octobre 2025. La rapporteure, F.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2108377_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2108547_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Pollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2025. La rapporteure, F.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005402_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme FOURCADE, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202374_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103969_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107634_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105062_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de M. Argentin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2006932_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme FOURCADE, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101957_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Vial-Pailler, président, M. d'Argenson, premier conseiller, Mme Fourcade, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juin 2023. La rapporteure, F.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102080_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2400411_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2400060_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - et les observations de Me Rouvier, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405405_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Fourcade pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Juge unique 5

DTA_2405592_20240808

Administratif

8 août 2024

8 août 2024

Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405621_20240808

Administratif

8 août 2024

8 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Fourcade pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2408186_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - et les observations de Me Hourlier, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2408244_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2410002_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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