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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
69d00bbacdc6046d47053d78
3 avril 2026
3 avril 2026
[A] né le 04 Février 2017 comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en chambre du conseil et du délibéré : Président : Antoine NOTARGIACOMO Assesseur collège employeur : Jean-Jacques
Source officiellecr
6079a8ab9ba5988459c4e619
19 décembre 1979
19 décembre 1979
LE DOCTEUR JEAN-JACQUES Y..., QUE CEUX-CI ONT FAIT CONNAITRE LEURS NOM, PRENOMS, AGE, PROFESSION ET DOMICILE, PUIS QU'ILS ONT PRETE LE SERMENT PRESCRIT PAR L'ARTICLE 168 DU CODE DE PROCEDURE PENALE ; QUE
Source officielleciv3
61372147cd580146773f27b3
3 mai 1990
3 mai 1990
Jean-Jacques Y..., pris en sa qualité de successeur de M. D..., décédé, demeurant ...
Source officielle4eme Chambre Section 1
69746d85cdc6046d47860dd0
22 octobre 2025
22 octobre 2025
entre : APPELANTE S.A.S. [5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Fabrice MEHATS de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE (avocat postulant) Représentée par Me Jean-jacques
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a67525cdc6046d4752da25
10 avril 2025
10 avril 2025
Jean-Jacques GODICHAUD et M. Stéphan ROUZIER, Juges, et Mme Victorine DAVID, commis-greffier. Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC.
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a675e3cdc6046d4752e602
10 avril 2025
10 avril 2025
Jean-Jacques GODICHAUD et M. Stéphan ROUZIER, Juges, et Mme Victorine DAVID, commis-greffier.
Source officielleSe. ordre des avocats
698eda16cdc6046d472b8660
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Se. ordre des avocats Minute n° opposition à une décision de la cour d'appel de Bastia prononcée le 7 avril 2025 RG N° 24/611 Le seize juillet deux-mille-vingt-cinq, Nous, Jean-Jacques
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
677835f8e5fcd6312332db42
3 janvier 2025
3 janvier 2025
2] [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Président : Antoine NOTARGIACOMO Assesseur collège employeur : Jean-Jacques
Source officielleChambre 05
6a1850d5cdc6046d473dd2a5
15 avril 2026
15 avril 2026
Jean-Jacques ACCHIARDI juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale, sur le nombre de salariés, le montant du chiffre d'affaires, le passif exigible et l'actif
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67096a3106866c0645d23439
11 octobre 2024
11 octobre 2024
] [C] né le 02 Juin 2016 comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Président : Antoine NOTARGIACOMO Assesseur collège employeur : Jean-Jacques
Source officielleChambre sociale
688311374d9076bf079c2377
24 juillet 2025
24 juillet 2025
JEAN JACQUES [W] Représentée par Me Anne-cécile GROSSELIN de la SELARL EKITACT, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE [B] [S] profession: chauffagiste Représenté par Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200010
10 janvier 2008
10 janvier 2008
le premier et le second moyens réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 22 novembre 2005), que Jacqueline X... et Albert X..., aux droits duquel se trouve Jean-Jacques
Source officiellecr
6137251ccd5801467741b10e
15 février 1989
15 février 1989
Jean-Jacques contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 18 août 1988 qui, pour vol avec violences, violation de domicile et destruction ou détérioration volontaire
Source officiellecr
613725f0cd58014677421b0a
28 mars 2001
28 mars 2001
Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE DOUAI, contre l'arrêt de l'arrêt de ladite cour d'appel, 4ème chambre, en date du 5 mai 2000, qui a relaxé Jean-Jacques
Source officiellecr
61372603cd580146774224a4
27 octobre 1999
27 octobre 1999
Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 9ème chambre, du 14 janvier 1999, qui, pour abus de biens sociaux et abus de confiance, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement et a prononcé
Source officiellecr
613725c4cd580146774205d4
7 mai 1998
7 mai 1998
suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Y... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE et de la société civile professionnelle Jean-Jacques
Source officiellecr
613725d2cd58014677420c99
18 juin 1998
18 juin 1998
Jean-Jacques, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, du 18 mars 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour banqueroute, faux et usage, abus de confiance, abus de
Source officielleciv1
6137218bcd580146773f4ace
17 décembre 1991
17 décembre 1991
Jean-Jacques Y..., demeurant ... à Sainte-Luce-sur-Loire (Loire-Atlantique), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officiellecr
613725b4cd5801467741fed0
13 avril 1994
13 avril 1994
Palais de Justice à PARIS, le treize avril mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques
Source officielleciv2
613720f3cd580146773efbfe
24 mai 1989
24 mai 1989
..., demeurant Encourtiech, Saint-Girons (Ariège), en cassation d'un jugement rendu le 2 mars 1989 par le tribunal d'instance de Saint-Girons (Ariège), en matière électorale, au profit de Monsieur Jean-Jacques
Source officiellePage 87 sur 806
Beley, Léo, jean-pierre, andré, jacques
07/07/2026
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LETEMPS, Maxence, Kevin, Jacques, Jean
28/06/2026
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LEFEBVRE, Enzo, Jean-Michel, Jacques
28/06/2026
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LEGOUT, Nicolas, Jacques, Jean-Pierre
16/06/2026
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Leclerc, Martial Jacques Jean-Marie
12/06/2026
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