Pierre X... pour les décisions requérant la majorité simple.

cour d'appel de Montpellier (1re chambre A), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Sogeprom Sud réalisations, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée Pierres

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 2 septembre 1997, qui, pour mauvais traitements volontaires envers un animal domestique, l'a condamné à 1 000 francs d'amende et a

Pierre Z..., demeurant ..., 5 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Pierra Menta, dont le siège

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Pierre-de-Chartreuse

La SAS PIERRE II ne détient aucun actif immobilier.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pierre de X..., dont le siège est ...,

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 15 novembre 2004, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis, 3 000 euros

Par acte notarié en date du 25 juin 2021, la société civile immobilière KYANEOS PIERRE (ci-après dénommée SCI KYANEOS PIERRE) a acquis la pleine propriété du bien situé [Adresse 5] à Pézenas (34120).

D'ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES dite MATMUT, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 24 octobre 1996 qui, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que la société de Crédit pour l'Acquisition et l'Amélioration des Immeubles (SCAM) a consenti aux époux Pierre

Pierre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 7 décembre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'escroqueries, a confirmé l'ordonnance

la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 15 septembre 1992, qui, dans les poursuites exercées contre Jacky B..., définitivement condamné pour homicide involontaire sur la personne de Jean-Pierre

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 23 octobre 1990, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 2 500 francs d'amende et à la suspension de son permis

aux motifs qu'il résulte des pièces du dossier, et notamment du procès-verbal dressé par la brigade territoriale de Lacanau, et des débats d'audience que le 19 août 1999 à Lacanau Océan (33), allées Pierre

à ses demandes de communication de documents municipaux et le refus de lui accorder un rendez-vous et en s'avançant vers lui d'un air menaçant ; Alain Y... a tenté de se défendre en saisissant une pierre

Jean Pierre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 9 janvier 1998, qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel sous la prévention de tentative de concussion

Jean-Pierre, - la SA CHARLES Z...

pénale, manque de base légale ; "en ce que, par arrêt incident, la Cour a refusé de faire droit aux conclusions déposées dans l'intérêt de l'accusée, et tendant à une nouvelle audition du témoin Jean-Pierre