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DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00972
15 mai 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu , selon l'arrêt attaqué, que MM.
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00564
15 mars 2016
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100574
28 mai 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 26-4, alinéa 3, du code civil ; Attendu, selon l'arrêt
GNAL SEC SOC: CPAM
Me Sylvie NOTEBAERT-CORNET, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65c28615a2af13da6867e7e5
1 février 2024
Appelée à l’audience du 19 juin 2023, l’affaire a été renvoyée et retenue à l’audience du 2 novembre 2023.
10ème chambre
DTA_2501473_20260403
3 avril 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de M. Teste. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
61372176cd580146773f3f12
27 février 1991
juin 1988 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la maison de retraite "Home du Rupt de Mad", sise à Onville (Meurthe-et-Moselle), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience
6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02655_20221108
8 novembre 2022
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0219JUD001184085
19 février 1991
     Le 19 février 1983, le requérant fut cité à comparaître à l'audience du 16 avril 1983.
Chambre Sociale-1ère sect
660e43120740db0008fa946f
3 avril 2024
L'affaire a été plaidée à l'audience du 7 février 2024.
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01046
27 mai 2009
X... produit cinq attestations de témoins émanant de trois vendeuses du magasin et de deux clients ; que Mme Z... atteste de ce que « Mme Y... a à plusieurs reprises mis en doute devant moi l'honnêteté
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0906DEC003714702
6 septembre 2007
Selon la requérante, le 5 septembre 2001, le tribunal de première instance entendit V.M. et T.M. en audience à huis clos.
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11069
23 octobre 2019
Selon les termes qui m'ont été rapportés par les auditrices, elles vous ont trouvé totalement "déconnecté des réalités " et sûr de vous. Mais il y a pire.
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0423JUD002936910
23 avril 2015
le témoin souhaitait conserver l’anonymat, aucune suite ne fut donnée   ; l’avocat belge de ce témoin avait donc pris contact avec le requérant, lequel organisa une interview de ce témoin avec des
Chambre 1 Cabinet 3
69d81985cdc6046d47b18e53
9 avril 2026
Cette manœuvre de roue arrière effectuée au moment du choc est confirmée par un second témoin qui indique « J'ai vu le motard faire une roue arrière aux deux tiers de la [Adresse 4].
Chambre sociale
6973880ccdc6046d476d7538
22 janvier 2026
Selon le témoin, le système hydraulique a fait l'objet d'une fuite au dernier trimestre et lors de l'essai du jour nous avons repéré une légère fuite.
613726a5cd580146774275a2
28 juin 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit juin deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10698
8 septembre 2021
CA3 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 8 septembre 2021 Rejet non spécialement motivé Mme FARTHOUAT-DANON, conseiller doyen faisant fonction de président
4eme Chambre Section 2
6785fda0e1c1941b1ee9806b
10 janvier 2025
La clôture de la procédure a été prononcée selon ordonnance du 5 novembre 2024.
2ème chambre A
62c67c4dca9bf263790307ea
6 juillet 2022
les règles concernant les conflits de compétence dans l'Etat où la décision doit être exécutée, b) les parties ont été légalement citées, représentées, ou déclarées défaillantes, selon la loi de l'Etat
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0411REP002223993
11 avril 1996
  Le 16 novembre 1989, un second rapport d'expertise fut déposé, notifié aux parties le 23 avril 1991.   23.   Le 6 février 1990, un procès-verbal de déposition de témoin fut dressé.
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