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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2400739_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Délibéré après l'audience du 21 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère ; Mme Chevalier, première conseillère.
Source officielleChambre 3-1
65b35a671d7564000872db60
25 janvier 2024
25 janvier 2024
APPELANTS Madame [G] [O] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 7] (BELGIQUE), demeurant [Adresse 4] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat
Source officielle1ère chambre
DTA_2304338_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Cormier, - et les observations de Me Chebbale, avocate de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300924_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
l'Etat le versement à Me Chebbale d'une somme de 1 000 euros, hors taxe sur la valeur ajoutée.
Source officielle8e chambre
DTA_2303391_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
, de mettre à la charge de l'OFII le versement à Me Chebbale d'une somme de 1 500 euros hors taxes.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205676_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Chebbale de la somme de 1 500 euros hors taxes.
Source officielle8e chambre
DTA_2207447_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
le versement à Me Chebbale de la somme de 1 000 euros hors taxes.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203246_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
l'Etat le versement à Me Chebbale de la somme de 1 000 euros hors taxe.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2403919_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Rees ; les observations de Me Carraud substituant Me Chebbale, avocate de M. A....
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2504618_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Chebbale, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2603383_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
En l’espèce, le marché porte sur la révision générale du plan local d’urbanisme de la commune de Chemillé-en-Anjou.
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1f9d62f5393e2eb44833
3 octobre 2022
3 octobre 2022
AJILINK [O]-BONETTO représenté par Maître [D] [O], agissant en sa qualité de conciliateur, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE,
Source officielleAvis
CADA:20154587
22 octobre 2015
22 octobre 2015
relative à la modification du plan local d'urbanisme du 1er juillet 2013 et à la requalification des zones 2AUq et 1UAq ; 2) « les éléments du projet en cours au sein de l'espace vert du foyer logement à cheval
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008050326
1 juin 2001
1 juin 2001
L'ETRIER SARTHOIS, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901, et dont l'activité essentielle est d'enseigner à ses membres l'équitation, a par ailleurs pris en pension les chevaux
Source officiellecr
613725a7cd5801467741f86c
4 avril 1996
4 avril 1996
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre avril mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHEVALLIER
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020936152
21 juillet 2009
21 juillet 2009
Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions de Maître des Requêtes ; - les observations de la SCP Choucroy, Gadiou, Chevallier, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022952284
22 octobre 2010
22 octobre 2010
Xavier B au grade de chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire ; Vu le code de justice administrative
Source officielleChambre sociale
68e9e482154299c7318fb326
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CHAUSSEA [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christophe MARTIN CHEVALLIER de la SARL TAFALL MARTIN CHEVALLIER, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE Vu la procédure en
Source officielleChambre 2-4
697b0f12cdc6046d4712999a
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[O] [J] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleChambre 3-3
697b0ffecdc6046d4712af3b
28 janvier 2026
28 janvier 2026
d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Laure METGE, Greffier, Vu l'instance opposant : Société PANTS AND CLOTHINGS, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Romain CHERFILS
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