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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 6 - Référés Pdt
67ed9e33da9e15c513201d5b
1 avril 2025
1 avril 2025
[T] - RG 25/64 - RG 23/330 et Min 23/512 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le UN AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, par Madame Catherine GROSJEAN, Présidente du Tribunal
Source officielle7ème chambre
DTA_2502470_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Grosjean, avocate de Mme C... ; - et les observations de Me André, avocat de M. B...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310296
13 juillet 2017
13 juillet 2017
deux contrats, la condamnation de la société civile immobilière Les diagonales de Bergerac, de la société Omnium conseil, de la société Ge money bank et de la société civile professionnelle Benedeti Grosjean
Source officielle8e chambre
DTA_2302170_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Malgras, - les conclusions de Mme Kalt, rapporteure publique, - et les observations de Me Grosjean, représentant la commune de
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1993:0406DEC001788791
6 avril 1993
6 avril 1993
Paul Grossmann, a lawyer practising at Innsbruck.
Source officielle8ème chambre
DTA_2301774_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron, - les observations de Me Grolleau, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2307021_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 20 juin 2023 en présence de Mme Mohammad, greffière d'audience, Mme Renault a lu son rapport et entendu les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre,
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
60320e60c215e54661198d0a
3 mai 2018
3 mai 2018
Adresse 6] [Localité 7] (République du Congo) représentée par Me Patricia Hardouin de la Selar 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de Paris, toque : L0056 ayant pour avocat plaidant Me Kevin Grossmann
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE02188_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
B..., représenté par Me Grosman, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, et à ce qu’il soit mis à la charge de l’Etat, outre les dépens, une somme de 3 600 euros au titre des dispositions de
Source officielle10ème chambre
DTA_2207288_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, pour les requérants.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02210_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. d'Haëm, président-rapporteur, - et les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, avocate de M. G.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA02931_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. d'Haëm, président-rapporteur, - et les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, avocate de Mme B.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203147_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Khiat, conseiller, - les observations de Me Pierre substitué par Me Grolleau pour M. B, le préfet de la Seine-Saint-Denis n'étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2121635_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Pottier, rapporteur public, - et les observations de Me Grolleau substituant Me Pierre représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00630
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[V] exposait avoir cherché un investisseur dès le mois de juillet 2015 et avoir engagé des pourparlers avec la société Delfts Groen, société d'investissement de droit néerlandais, ayant conduit à la conclusion
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca30
8 octobre 2008
8 octobre 2008
ANALYSE TRAITEMENTS PARISIENS prise en la personne de ses représentants légaux 11 rue Caumartin 75009 PARIS représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour Assistée de Me Juan Carlos GROENER
Source officielleChambre Commerciale
6788a098a1dbfbd5d79cd598
15 janvier 2025
15 janvier 2025
BHG CONSEILS SAS immatriculée au RCS du Puy en Velay sous le n° 812 632 859 [Adresse 4] [Localité 1] Représentants : Me Laura DANJOUX, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE (postulant) et Me Grégory GROLEAS
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA03755_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
A, représenté par Me Groleas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 juin 2023 ; 2°) de prononcer la décharge, en droits, pénalités et intérêts de retard, de ces impositions supplémentaires
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01088_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 8 mai et 30 octobre 2022, M. et Mme A, représentés par Me Groleas, avocat, demandent à la cour : 1°) d'annuler
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa48
2 juillet 2012
2 juillet 2012
représentant légal Zone de la Jonquière 57365 ENNERY Représentée par Me SAOUDI (avocat au barreau de METZ) INTIMEES : Madame Sophie X... ... 57140 SAULNY Comparante, assistée par Me GROSJEAN
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