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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137216fcd580146773f3ba4
26 février 1991
26 février 1991
Joseph X..., demeurant ..., En présence de : La société DIAC, Diffusion industrielle et automobile par le crédit, société anonyme dont le siège est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril
Source officielleChambre 1-2
669a018abf9da27f384b0cca
18 juillet 2024
18 juillet 2024
ALLIANCE IMMO CONCEPT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Florent LADOUCE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
Source officielleChambre 1-9
67ef71678d5c08d4a262e620
3 avril 2025
3 avril 2025
DOMAINE DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
Source officielleChambre 1-9
67ef71678d5c08d4a262e624
3 avril 2025
3 avril 2025
DOMAINE DE LA COLLE SAINT PIERRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
Source officielleChambre 3-4
67ef71748d5c08d4a262e6d4
3 avril 2025
3 avril 2025
BEMAGRE Copie exécutoire délivrée le : 3 Avril 2025 à : Me Christophe DELMONTE Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ à compétence
Source officielleChambre 1-4
65a0e5b75bbe450008b2cb7e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
FRANCAIS ASSURANCES SARL FREDERIC GOUX ARCHITECTE SCP BTSG2 Société LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE LONDRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-yves IMPERATORE Me Joseph
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007935608
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Joseph Y..., demeurant chez M. X..., ... ; M.
Source officielleASSEMBLEE
CETAT:CETATEXT000008079225
3 décembre 1999
3 décembre 1999
Joseph X... et Philippe Y... demeurant respectivement Lycée Acajou à Lamentin (97232) et ... ; MM.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020220341
2 février 2009
2 février 2009
Joseph I, de M. Guy J, de M. Bernard J, de Mme Suzanne L Poissonier, de M. Michel E, de Mme Marie-Louise S, de M. Albert J, de M. Jackie W, de Mme F, de M.
Source officiellecr
édure suiviec/Robert Z
61372527cd5801467741b679
24 octobre 1991
24 octobre 1991
Joseph, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle, du 13 octobre 1989, qui, dans la procédure suivie contre Robert Z... pour blessures involontaires
Source officielleciv3
613720e4cd580146773ef450
15 février 1989
15 février 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MARC JOSEPH MARKETING (MJM), société à responsabilité limitée dont le siège est ...
Source officiellesoc
613720b5cd580146773edbbe
12 octobre 1988
12 octobre 1988
(Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1986 par la cour d'appel d'Angers (audience solennelle), au profit : 1°/ de Madame Marie-Josephe B..., veuve A..., demeurant ...
Source officielleciv3
613721b6cd580146773f6644
17 novembre 1992
17 novembre 1992
(Val-d'Oise), 4°) Mme Josèphe, Anaïs X..., épouse A..., demeurant Résidence La Fontaine, 6, rue Paul Eluard à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), 5°) Mme Z..., Agnelle Bègue, épouse Job, demeurant à
Source officielleciv3
6137265bcd58014677424f00
14 juin 2000
14 juin 2000
De Castelli, demeurant quartier Saint-Joseph, ..., 3 / de Mlle E...
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme X
613721f5cd580146773f90ac
28 avril 1993
28 avril 1993
Joseph X..., 38/ Mme Colette C... épouse X..., 48/ M. Gilbert X..., 58/ M.
Source officielleciv1
613721d7cd580146773f7fd0
24 mars 1993
24 mars 1993
Joseph K..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1989 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit : 18/ de M.
Source officielleciv2
613721dccd580146773f8331
7 juillet 1993
7 juillet 1993
(Ille-et-Vilaine), décédée en cours d'instance, 2°) de Mme Aline X..., née B..., prise tant en sa qualité d'administratrice légale et d'ayant droit de Mme Marie-Josèphe B..., née A..., qu'en son nom
Source officiellecomm
Attendu que pour déclarer irrecevable l'action de la banquec/Mme X
6137227acd580146773fd7f7
20 juin 1995
20 juin 1995
Joseph X... et à son épouse une certaine somme avec le cautionnement solidaire de MM.
Source officielleciv2
613721a4cd580146773f583b
8 avril 1992
8 avril 1992
Joseph X... et Mme Joseph X..., demeurant 3, allées de Plaisance à Lavernose Lacase, Noé (Haute-Garonne), 2°) M.
Source officielleciv1
613723edcd5801467740fff5
8 mars 2005
8 mars 2005
Joseph Ernest et M. Marius D... ; que par acte des 23 et 26 avril 1990, Mme Z... épouse A..., Mmes B... épouse C... et M.
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