Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 HO
6431061228558704f52e684b
6 avril 2023
6 avril 2023
La procédure comporte les certificats médicaux suivants: -le certificat médical des 24 heures du docteur [H] [G], psychiatre, qui précise que la patiente a un contact réticent, hostile, que son humeur
Source officielleHospitalisation D'office
62ecb2ce2a8cf5e2e9b21d71
4 août 2022
4 août 2022
L'avis motivé expose que le patient garde un contact hostile avec menaces de passage à l'acte. Il s'oppose à la prise du traitement, justifiant le recours à des injections retard.
Source officielleJuge Libertés Détention
670433a38d5cd4a875948b53
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[N] [F] a été hospitalisé le 23 septembre 2024 à la suite d'un comportement agressif et hostile dans le cadre d’une rechute maniaque, dans le refus de soins et dans l’opposition à l’hospitalisation nécessaire
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2537990_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
En juillet 2024, il reçoit l’ordre par le gouvernement d’empêcher les manifestations hostiles aux autorités.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110658
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Sur le fond, par des motifs pertinents que la cour entend adopter, le juge du premier degré a constaté que l'adoptant démontrait le comportement hostile et agressif de l'adoptée envers lui, en produisant
Source officielle1ère chambre
DTA_2201214_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile
Source officielle3ème chambre
DTA_2204566_20250221
21 février 2025
21 février 2025
propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200338
8 mars 2012
8 mars 2012
sangliers et l'insuffisance des moyens mis en oeuvre par le titulaire du droit chasse eu égard à la population excessive de sangliers sont établies, d'autant que les membres de cette association étaient hostiles
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300644
22 mai 2012
22 mai 2012
X... si l'absence de compte rendu de ladite exécution à l'assemblée générale n'avait pas privé celui-ci d'une chance de s'opposer à un projet auquel il était hostile, la cour d'appel a privé sa décision
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00712
7 avril 2009
7 avril 2009
douter de la sincérité de leur contenu ; que si l'attestation elle-même ne relate aucun fait précis, il n'en va pas de même de l'annexe qui décrit en des termes précis et circonstanciés le comportement hostile
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR05020
18 novembre 2015
18 novembre 2015
D... et à Mme E..., qui étaient professionnellement ses subordonnées, de façon répétée, des propos et un comportement à connotation sexuelle qui ont placé celles-ci dans une situation intimidante, hostile
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103750_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
d'une erreur de droit ; - le principe d'égalité de traitement des candidats a été méconnu ; - les délibérations sont entachées de détournement de pouvoir ; - il a été victime de comportements hostiles
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2322358_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
prise ; - il existe enfin un risque sérieux de troubles matériels à l'ordre public, le bus étant stationné à proximité d'une synagogue et les représentations prévues pouvant susciter des réactions hostiles
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10680
21 septembre 2022
21 septembre 2022
ne doit subir d'agissement sexiste, défini comme tout agissement lié au sexe d'une personne, ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à sa dignité ou de créer un environnement intimidant, hostile
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63119dd26f0d304f138e5f73
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Elle peut se montrer insultante, hostile, inadapatée'. Il est encore souligné qu'elle 'reste sur des versions délirantes des évènements qui ont amené à ses hospitalisations.'
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd9415b
18 juin 2018
18 juin 2018
propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300367
15 avril 2021
15 avril 2021
Elle a relevé que de nombreuses attestations de vendangeurs relataient la présence hostile de Mme [C] dans les vignes lors de la vendange 2011, allant jusqu'à qualifier M. [L] de « pourri ». 10.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300370
15 avril 2021
15 avril 2021
Elle a relevé que de nombreuses attestations de vendangeurs relataient la présence hostile de Mme [Y] dans les vignes lors de la vendange 2011, allant jusqu'à qualifier M. [A] de « pourri ». 10.
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
69d9533fcdc6046d47cecd01
10 avril 2026
10 avril 2026
Il convient donc d’ autoriser la poursuite de l’hospitation complète. Il n’y a donc pas lieu d’en ordonner la mainlevée.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01881
18 novembre 2015
18 novembre 2015
et violé les articles 4 et 5 du code de procédure civile ; 6°/ que la salariée faisait valoir qu'elle avait, par un courrier du 21 juin 2007, expliqué ses absences par le climat particulièrement hostile
Source officiellePage 88 sur 355