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2 153 résultats pour « Chikli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24VE00528_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

B, représenté par Me Ait Chikhali, avocat, demande à la cour : 1°)d'annuler ce jugement ; 2°)d'annuler cet arrêté ; 3°)d'enjoindre à l'administration de lui délivrer un titre de séjour dans le délai

Source officielle

Page 89 sur 108

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CA

1re Chambre B

616337ef06e11dac7d76d11d

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

Ce rapport des mouvements de ce navire permet de constater qu'il est arrivé à [Localité 133] au Chili le 21 octobre 2007 à 9h40 et qu'à la date du 30 octobre 2007 à 14h34, il s'y trouvait encore.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69f2e6d7cdc6046d470cb046

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Chine, Colombie, Chili, Espagne, Etats-Unis, France, Hongrie, Japon, Mexique, Pays Bas, Russie, UK, Thaïlande, Allemagne.

Source officielle
CA

1re chambre 3e section

627f48fb551627057d32e1db

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

de la vente du bien immobilier de Lamballe le 15 janvier 2022, qu'ils ont trois enfants qui poursuivent des études supérieures, que l'aînée doit, à partir de 2023, effectuer une année de mobilité au Chili

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

67005d64c34eb4cc858044a7

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

STRASBOURG DEFENDEURS : Monsieur [I] [F] né le 24 Octobre 1981 à [Localité 9] (ALLEMAGNE) demeurant [Adresse 2] comparant en personne Madame [C] [Z] épouse [F] née le 18 Juin 1982 à [Localité 10] (CHILI

Source officielle
TJ

Service de proximité

66981c17b60c111a421ea71d

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

barreau de NICE DEFENDEURS: Monsieur [G], [E] [N] né le 19 Février 1997 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] non comparant, ni représenté Madame [Y], [D], [O] [F] née le 26 Septembre 1991 au CHILI

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2520580_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Il a déclaré qu'il s'est alors rendu au Chili et qu'après son retour au Pérou au mois de février 2025, " le jour de la fête des mères en 2025 ", il a fait l'objet de menaces de la part de sa tante et de

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205689_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

est de nationalité française et la seconde est titulaire d'une carte de séjour pluriannuelle, et a cinq petits-enfants et une sœur en France, il est toutefois constant qu'elle a un fils qui réside au Chili

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b03a

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

constant (et/ou établi) en l'espèce: - que Christian X..., initialement engagé par la société M.M.A., le 20 janvier 1975, en qualité "d'inspecteur vie fort" a, dans un premier temps, été détaché au Chili

Source officielle
CA

2e chambre 3e section

615e0e33c25a97f0381f5350

Appel

12 février 2015

12 février 2015

LE DOUZE FEVRIER DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [S], [P] [E] divorcée [L] née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 1] (CHILI

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310377

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

production de ses menus qu'elle ne se limitait pas à une activité de salon de thé mais qu'elle offrait des plats du jour notamment paella, dorade, petit salé aux lentilles vertes, poulet basquaise, chili

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105841_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

garanti par l'article 63 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; A titre subsidiaire : - les produits de participation provenant de sa filiale de droit chilien, la société L'Oréal Chile

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63cf8478a6687f7c904cba2b

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

- SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocat au barreau de BORDEAUX SA BNP PARIBAS, prise en la personne son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] représentée par Maître CHEKLI

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

63b7cc9f6b63637c907b7932

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 4] Absente représentée par Me Arnaud FLEURY de la SELAS DEFIS AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, subsituée par Me Nadia CHEKLI

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02275

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

J... appeler un certain Pascual mais si vous dites "chinois" ça doit être de l'entourage de M. X... ;quand je conduisais M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2009:92

CJUE

12 février 2009

12 février 2009

- Artykuły 56 WE i 58 WE - Prawo spadkowe - Uregulowanie krajowe nie pozwalające na zaliczenie na poczet podatku od spadku należnego w państwie członkowskim, w którym zamieszkiwał właściciel dóbr w chwili

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63465950c024d1adffef75be

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

récemment que vous profitiez du temps libre qui vous était laissé grâce à ces arrêts de travail pour travailler au sein de la société SHAINES & LINA exploitant un fonds de restauration sous l'enseigne 'CHIK'N

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

69e06e22cdc6046d4768880b

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

la cour, composée de : Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Kalliopi CAPO-CHICHI

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-800475-817972

Admin. suprême

31 juillet 2003

31 juillet 2003

Italy (no. 58408/00)   EUR 3,000 EUR 3,500 (17)     Tempesti Chiesi and Chiesi v.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6979d328cdc6046d47f52dc3

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[I] jusqu'à sa démission intervenue le 5 avril 2023, puis par la société Laurent Chekly Executive Consulting Group qui a également démissionné, puis par la société 2M&Associés désignée en qualité d'administrateur

Source officielle