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16 105 résultats pour « Jean- Jacques LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 07

69f2ae03cdc6046d4707af4d

Commerce

6 juin 2025

6 juin 2025

Ruddy JEAN-JACQUES M. [J] [E] assistés de M.

Source officielle

Page 89 sur 806

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TCOM

Chambre 05

69f9f031cdc6046d47aa70dc

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Jean-Jacques PICARD Juges : Juges : M. Marc LAUBREAUX Mme Anne-Marie LAVIGNE La Minute est signée électroniquement par M. Jean-Jacques PICARD, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

68e7451cb214cd5a53bde4d8

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[L] [Y] né le 29 octobre 1955 à [Localité 4] (Bouches-du-Rhône) [Adresse 13] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA INTIMÉES : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

63bfb23c5e2fbe7c9004356c

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

63bfb2425e2fbe7c90043592

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64a65fd8bbd03a05db965141

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

627ca6b24781dc057dee7990

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

69d6bcfccdc6046d4790dd88

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

copie exécutoire à Me Nathalie AMILL Me Jérôme BRUNET-DEBAINES Me Jean-jacques DEGRYSE Me Sébastien GUENOT 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Nathalie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a58422919da7c4f1789fd4

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

En raison de la nature du litige, le tribunal a ordonné une consultation médicale confiée au Docteur Jean-Jacques [K], mesure qui a été exécutée sur-le-champ.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02518

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Jean-Jacques Y..., domicilié [...]                                  , contre l'arrêt rendu le 18 février 2016 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Argo

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6035f3076e492f58af614d0d

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

* Date de clôture de l'instruction : 27 Mai 2015 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 03 Décembre 2015 Date de mise à disposition : 26 Janvier 2016 Audience présidée par Jean-Jacques

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6036616ddbf64802cabfbfeb

Appel

3 novembre 2015

3 novembre 2015

: 04 Février 2015 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 06 Octobre 2015 Date de mise à disposition : 03 Novembre 2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007986069

Admin. suprême

15 janvier 1999

15 janvier 1999

Jean-Jacques Y..., demeurant ... ; l'ASSOCIATION "LES VERTS NOGENT-LE PERREUX" et M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

616246cfaf0a1de0eb1b65fe

Appel

4 mars 2014

4 mars 2014

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

616258f9a2370d151415ac27

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Pierre BARDOUX, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

616258fca2370d151415ac4e

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

24 Septembre 2013 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 1er Octobre 2013 Date de mise à disposition : 05 Novembre 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162678812fe6a3e85a6c858

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

: 18 Avril 2013 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 10 Septembre 2013 Date de mise à disposition : 15 Octobre 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61628872dafa129e399518de

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Philippe SEMERIVA, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt réputé contradictoire rendu publiquement par mise à

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

616294dbdb5ccebfe3f3a687

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Pierre BARDOUX, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162f6fab807dfe813d29798

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

l'instruction : 11 Mai 2012 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 15 Mai 2012 Date de mise à disposition : 19 Juin 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Source officielle