Coût de remplacement courant Coût qu'aurait à supporter l'Etat pour acquérir un actif à la date de clôture. Coût de remplacement déprécié Coût à mettre en œuvre pour remplacer le potentiel brut de service de l'actif.

LEGIARTI000024751013

—

Article ANNEXE 2

—

l'humanité prévue par la convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel adoptée à Paris le 17 octobre 2003, dans la catégorie des savoir-faire liés à l'artisanat traditionnel 44 Activités de sécurité privée 45 Nettoyage courant

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Des révisions fréquentes seront à envisager dans le courant des deux premières années. 5.5.2 SURDITE. L'I.P.P. est fonction de la perception de la voix de conversation.

Article Annexe I-5 art R131-1 et R131-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Code du sport

Qu'elle décide seule des emprunts excédant la gestion courante. 2.2. Les instances dirigeantes 2.2.1. Répartition des compétences.

Article Annexe IIc

—

Les sujets portent principalement sur les domaines mathématiques les plus utiles pour résoudre un problème en liaison avec la physique, la chimie, un secteur professionnel ou la vie courante.

Article Annexe IIc

—

Les sujets portent principalement sur les domaines mathématiques les plus utiles pour résoudre un problème en liaison avec la physique, la chimie, un secteur professionnel ou la vie courante.

Article Annexe II

—

c) Les éléments budgétaires, notamment : -principes et modalités d'élaboration et de tenue de budgets prévisionnel et courant ; les délais, les procédures, les recours ; -analyse technique financière et budgétaire ; techniques de bilans budgétaire et

Article Annexe

—

Toutefois, chacun des époux peut utiliser dans la vie courante, s'il le désire et à titre d'usage, le nom de son conjoint ou adjoindre son nom au sien, dans l'ordre qu'il souhaite.

Article Annexe I c

—

: élément ou sous-ensemble du bien considéré qui n'est ni désassemblé ni divisé lors d'une opération de maintenance Note : cette possibilité est fonction du niveau de maintenance considéré, d'où acception très générale de ce terme dans son usage courant

Article 150-0 B ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 66

Code général des impôts

acquisition ; à défaut, les acquisitions de parts ou d'actions sont admises dans la limite de 10 % du montant total de l'investissement dans la société pris en compte dans le quota ; - de titres donnant accès au capital de la société, d'avances en compte courant

Article Annexe

—

moulé et fonte malléable. 28. 1 AC Ateliers de construction métallique, y compris fabrication de charpentes. 28. 3 CB Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux. 28. 3 CC Fabrication de chaudronnerie courante

Article Annexe

—

000 7068 Prestations de services 610 000 7080 Autres recettes d'exploitation 2 755 000 7130 Variation des stocks (production stockée) 0 7200 Production immobilisée 0 7400 Subventions d'exploitation 0 7500 Autres produits de gestion courante

Article Annexe

—

associée ou non à une activité de fonderie 28. 2DA 5,70 Fabrication de générateurs de vapeur et d'accessoires 28. 3AA 6,30 Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux 28. 3CB 4,40 Fabrication de chaudronnerie courante

LEGIARTI000017856531

—

. ― Autorité de surveillance 1 000 000 7100 Variation des stocks (production stockée) 7200 Production immobilisée 7400 Subventions d'exploitation 7500 Autres produits de gestion courante 7501 Taxe de l'aviation civile 194 492 000 7600 Produits

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

7068 Prestations de service 1 880 000 7080 Autres recettes d'exploitation 2 850 000 7130 Variation des stocks (production stockée) 0 7200 Production immobilisée 0 7400 Subventions d'exploitation 0 7500 Autres produits de gestion courante

LEGIARTI000025048275

—

000 7068 Prestations de services 600 000 7080 Autres recettes d'exploitation 2 960 000 7130 Variation des stocks (production stockée) 0 7200 Production immobilisée 0 7400 Subventions d'exploitation 0 7500 Autres produits de gestion courante

LEGIARTI000026872813

—

7068 Prestations de services 1 840 000 7080 Autres recettes d'exploitation 2 100 000 7130 Variation des stocks (production stockée) 0 7200 Production immobilisée 0 7400 Subventions d'exploitation 0 7500 Autres produits de gestion courante

LEGIARTI000021575929

—

Autorité de surveillance 1 050 000 7100 Variation des stocks (production stockée) 0 7200 Production immobilisée 0 7400 Subventions d'exploitation 0 7500 Autres produits de gestion courante 0 7501 Taxe de l'aviation civile 277 933 000

Article Annexe III

—

d) Les éléments budgétaires, notamment : -principes et modalités d'élaboration et de tenue de budgets prévisionnel et courant ; les délais, les procédures, les recours ; -analyse technique financière et budgétaire ; techniques de bilans budgétaire et

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