L'information porte notamment sur : 1° L'objectif, la méthodologie et la durée de la recherche ; 2° Les bénéfices attendus et, dans le cas de recherches mentionnées aux 1° ou 2° de l'article L. 1121-1, les contraintes et les risques prévisibles, y compris

Article Annexe

—

Organisation du projet Le lancement du projet suppose la mise en place de ressources et la définition d'une organisation afin d'atteindre les objectifs fixés dans des contraintes données.

Article Annexe Ib

—

Caractériser les contraintes liées à une sur aéronef léger C03. Préparer les interventions de maintenance d'un aéronef léger C04. Organiser l'environnement et le poste de travail de maintenance d'un aéronef léger C05.

Article Annexe III

—

Les périodes de formation en milieu professionnel permettent au candidat : - d'appréhender concrètement la réalité des contraintes économiques, humaines et techniques de l'entreprise, et s'agissant de la production, d'appréhender la compétitivité industrielle

Article Annexe IIa

—

Caractériser les contraintes liées à une intervention sur aéronef léger x C03. Préparer les interventions de maintenance d'un aéronef léger x C04.

Article Annexe IIIa

—

Le temps de formation en milieu professionnel est réparti sur les trois années en tenant compte : - des contraintes matérielles des entreprises et des établissements scolaires ; - des objectifs pédagogiques spécifiques à ces périodes ; - des cursus de

Article 10

—

-La politique de financement : Les modes de financement : -autofinancement ; Les contraintes de financement : -équilibre financier ; La structure du financement : -coût du capital ; Le plan de financement : -objectifs du plan de financement ; E.

Article Annexe II

—

Le temps de formation en milieu professionnel est réparti sur les deux années en tenant compte : - des contraintes matérielles des ateliers et des établissements scolaires, - des objectifs pédagogiques, - des cursus d'apprentissage.

Article Annexe IIc

—

La durée cumulée des situations d’évaluation ne peut être inférieure à la durée de l’unité correspondante, passée sous la forme ponctuelle, ni excéder le double de celle-ci. Sous-épreuve E12/U12 – mathématiques et sciences physiques Coefficient 2 1.

Article 21-2

—

prendre ou de détenir, directement ou par personnes interposées, dans une entreprise soumise au contrôle de l'administration à laquelle il appartient ou en relation avec cette dernière, des intérêts de nature à compromettre son indépendance ; 5° De cumuler

Article 22

—

-Sans que les durées cumulées du congé lié aux charges parentales ou congé de présence parentale ne puissent être supérieures à celles mentionnées au I et dans la limite de la durée définie par le certificat médical, l'agent contractuel peut choisir d'utiliser

Article 1-1

—

titre des articles 20 et 33-3 du décret du 17 janvier 1986 susvisé ; 29° Au congé sans rémunération accordé d'office au titre des articles 16 et 17 (2°) du décret du 17 janvier 1986 ; 30° A l'exercice d'une activité accessoire dans le cadre d'un cumul

LEGIARTI000039291592

—

organismes et personnes de droit public et de droit privé chargés d'une mission de service public administratif, y compris les organismes de sécurité sociale) ne peut pas dépasser, pour un même établissement situé dans l'une de ces deux régions, une durée cumulée

Article 25-8

—

Le présent alinéa est également applicable lorsque le locataire a à sa charge une personne de plus de soixante-cinq ans vivant habituellement dans le logement et remplissant la condition de ressources précitée et que le montant cumulé des ressources annuelles

Article 54 QUINQUIES

—

. - Le service de la pension doit être suspendu en tout ou partie en cas de reprise de travail, lorsqu'il est constaté que l'intéressé a joui, sous forme de pension d'invalidité et de salaires ou gains cumulés, pendant deux trimestres consécutifs, de

Article Annexe 3A

—

/ 2 / 3 / 6/ 10 nombre de jeunes sortis de manière définitive dans l'année Ind. 4 nombre de jeunes présents au 31 décembre de l'année Ind. 4 nombre de journées chambres hors services dans l'année (cf annexe 4 - onglet total cumulé

Article 46 quater-0 ZH

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 65 > 06

Code général des impôts, annexe III

Comprendre dans le résultat ou la plus-value ou moins-value nette à long terme d'ensemble de l'exercice de cession le montant cumulé des plus-values ou des moins-values de cession de titres qui n'ont pas été retenues pour le calcul du résultat ou de la

Article L821-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 98

Code de la sécurité sociale

Lorsque l'allocation aux adultes handicapés est versée en complément de la rémunération garantie visée à l'article L. 243-4 du code de l'action sociale et des familles, le cumul de cet avantage avec la rémunération garantie mentionnée ci-dessus est limité

Article ANNEXE

—

Toutefois, pour fixer le taux d'incapacité, l'expert ne pourra cumuler le taux obtenu dans le premier chapitre et celui obtenu dans le deuxième chapitre car, si les exemples différent, le lecteur peut constater que la démarche évaluative est tout a fait

Article Annexe II

—

sociales) ; -les obligations posées par la loi en termes de gestion budgétaire, d'information et de conseil ; -le cadre et les limites de l'intervention du mandataire MAJ, notamment au regard de la gestion des prestations familiales : action éducative contrainte

Page 89 · 2 203 résultats

← Précédent Suivant →