sa culotte et avait introduit ses doigts dans son vagin ; elle expliquait qu'elle était complètement paralysée et bloquée par le comportement de son oncle et n'avait pas réagi ; elle ajoutait qu'une fois

. ; "aux motifs que les dépositions de Christelle Y..., aux termes desquelles Eric X... l'a plusieurs fois pénétrée sexuellement, alors qu'elle était âgée de douze-treize ans et qu'ils se trouvaient

Jean-Paul, - A... Fabienne, épouse D..., - C...

pourvoi formé par : - LA SOCIETE CODICA, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 14 janvier 2000, qui a rejeté ses demandes après relaxe de Jean-Claude

Jean-Claude X..., demeurant 26, Grande Rue de Chalezeule à Besançon (Doubs), en cassation d'un arrêt arrêt rendu le 8 octobre 1986 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la Société

D... ; "aux motifs adoptés des premiers juges que Jean-François D... expliquait que Gilles X..., associé majoritaire des deux sociétés, qui lui avait confié la gérance de celles-ci, était néanmoins

sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE TECHNICOLOR, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 5 mai 2004, qui, dans la procédure suivie contre Jean

, qu'il y avait bien eu remise d'une enveloppe contenant de l'argent ; de même, si Jean-François B... a dit n'avoir pas assisté à la remise de l'argent, les propos de Josiane Z..., la rencontre dont il

Jean-François, - B... Pascal, - C... Juliette, - J... Jean-Pierre, - I...

Jean, C... Gilbert, F... César, C...

[K] [G], à compter du 3 avril 2023, par le jeu de la clause résolutoire pour défaut de paiement des redevances et charges, - ordonné à M.

H... et Yves A... s'étaient détachés du groupe poursuivant les jeunes gens en fuite et s'avançaient ; que dès lors, la réaction de l'exposant et des deux autres jeunes gens de Thizy, qui ne constituait

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 3 février 2005, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la CORREZE sous l'accusation, pour

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 2003, qui, pour prise illégale d'intérêt, l'a condamné à 3 000 euros d'amende ; Vu le mémoire produit

recel visée dans la prévention et retenue par les premiers juges; qu'eu égard aux circonstances de ce recel, mais aussi aux antécédents judiciaires du prévenu déjà condamné à trois reprises dont une fois

d'Arc et La Pergola, quand à la confrontation dans le temps des faits marquants de l'espèce il résultait qu'indiscutablement la Clinique Jeanne d'Arc avait mené de front des pourparlers, tant avec la

: - LA SOCIETE ADECEF TECHNOLOGY, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2006, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Jacques

Y..., de la SCP Gatineau, avocat de la Fédération régionale des maisons des jeunes et de la culture de Bretagne, les conclusions de M.

, qui ne lui est d'ailleurs jamais clairement et expressément précisée, que les expressions " demande de prix " et " jeu gratuit sans obligation d'achat " sont chaque fois employées au singulier ; qu'ainsi

c'est avec une certaine mauvaise foi que Pierre-Jean Z..., qui reconnaît désormais la nature de BIC des revenus de son activité, n'a pas entendu souscrire de déclarations BIC tant avant qu'après les mises