A 03 heures il a été procédé au percement artificiel des membranes.

COUR D'APPEL DE LYON TROISIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 23 MAI 2003 Décision déférée : Jugement du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE (1ère chambre C) du 02 avril 2003 - R.G.: 2003/581 N° R.G.

de Saint-Etienne, le 14/04/2026, conformément à l'article 450 du CPC.

N° de minute : N° RG 23/02906 - N° Portalis DBYQ-W-B7H-H3UT COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 2ème Chambre Civile : Affaires familiales Jaf cabinet 4 JUGEMENT DE

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 septembre 2024 et un mémoire complémentaire enregistré le 5 décembre 2024, la commune de Saint-Etienne, représentée par Me Mouseghian (Selarl

de SAINT-ETIENNE M.

statuant en matière de soins psychiatriques N° RG 23/05371 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PCHG Appel contre une décision rendue le 29 juin 2023 par le Juge des libertés et de la détention de SAINT-ETIENNE

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 01/04/2026 JUGEMENT DU PREMIER AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F430 Numéro de Procédure collective : 2025RJ164 JUGEMENT DE PROROGATION EXAMEN

R.G : 10/02649 COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 07 Février 2012 Décision du Tribunal de Commerce de SAINT- ETIENNE Au fond du 19 mars 2010 RG : 2004/1913 ch no4 SARL IMMOBILIERE

au barreau de SAINT-ETIENNE Madame [F] [B] née le 01 Décembre 1989 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Pascal BROCHARD de la SELARL BARD, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE

, anciennement dénommée Café Montorgueil à l'enseigne Etienne Marcel, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

MINUTE N° RG : N° RG 24/00302 - N° Portalis DBYQ-W-B7I-II4S AFFAIRE : [D] [X], [B] [Y] épouse [X] C/ [W] [E], [Z] [H] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE ORDONNANCE DE REFERE DU 04 Juillet 2024

B... est propriétaire, présente un péril pour la sécurité publique. Vu les autres pièces du dossier.

LOIRE PIECES AUTOS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE Service des référés ORDONNANCE DE REFERE 1ère VICE PRESIDENTE : Séverine BESSE GREFFIERE : Céline TREILLE PARTIES : DEMANDERESSE Madame

Par jugement du 14 novembre 2002, le tribunal correctionnel de Saint-Etienne a relaxé tant Monsieur [F] [J] que Madame [Y] [M] épouse [J].

administratif de Nantes de condamner le département de la Loire-Atlantique à lui verser différentes sommes au titre de l'exécution du marché public relatif à l'opération de remembrement de la commune de Saint-Etienne

auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2023 et 2024, dans les rôles de la commune de Digoin et Saint Agnan, à raison de logements situés 30, 30 bis et 32 bis avenue des platanes et 1 et 5 rue Etienne

N° RG 23/04899 - N° Portalis DBYQ-W-B7H-IB5S N° minute: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 1ère Chambre Civile JUGEMENT DU 19 MAI 2026 ENTRE: Syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé