Ah, l'excuse du Ramadan… Où va-t-on comme ça ?... Jusqu'où ?''

FA CD, M. GO U, M. CW CN, M. AK FB, M. FP FA HS C, M. GN DS, M. BG CC, Mme AH EL ép. MASTHAN, Mme FZ EX FL, M. AN CB, M. BI N, M. FW E, Mme GT DA, Mme HE GG S, M. FP BM, M.

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 30 août et 30 novembre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le SYNDICAT AUTONOME FA/FPT DU CONSEIL GENERAL

21.236 : demande d'un avoir du montant total de 500 euros HT - Facture FA 21.245 : demande d'un avoir du montant total de 460 euros HT - Facture FA 21.240 : demande d'un avoir du montant total de 350

, de ce qu'il adhère à l'union départementale de la FA-FPT de Martinique.

[QS] [FA] a fait assigner M.

Le syndicat départemental de la Moselle FA-FPT demande l'annulation de ces élections. Sur les conclusions à fin d'annulation des opérations électorales : 2.

Le syndicat départemental de la Moselle FA FPT doit ainsi être regardé comme s'étant désisté de ces conclusions. Rien ne s'oppose à ce qu'il lui en soit donné acte. 3.

O...FA..., M. G...DH..., M. BH... BQ..., M. W...AL..., M. CT... CA..., M. AN...EQ..., M. J...DQ..., M. AI... FC..., Mme CC...AO..., M. CI...ER..., M. BK...I..., M. G... -AU...BM..., M. CQ...

FA, M. DV EY, Mme B DL, Mme L O, M. AE CV, M. AJ DX, M. CO BO, M. AX CW, Mme DE N, M. BV CY, M. EE AM, Mme BD AN, M. FF AR, Mme AW AS, M. CS DC, Mme AQ T, Mme EP C, Mme FE BT, M. DG EA, M.

DI FA, à M. ET DV, à Mme BI EF, à Mme AO FY, à Mme BP DG, à M. GG DQ, à M. DI FB, à M. ET B, à M. O BL, à M. P EL BB, à Mme DU FR, à M. DJ FP, à M. AY P, à M. ET BG, à Mme DF FK, à M. DB EM, à M.

BG AH, à la SCI Yecna, à la SCI Rasengan, à M. BM DU, à M. EJ Y, à la SCI Celebe (Mme FC) à la SCI Camand (M. CB), à M. AV BJ, à Mme BL BZ, à M. DP BU, à M. et Mme ES, à M. N AN, à Mme FD BF, à M.

Il s'agit donc, en réalité, de conclusions d'appel principal dirigées contre le jugement attaqué par le syndicat CGTM-SOEM-FSM-FA-FPT.

n° FA 140081 et n° FA 140087, émises par Comiris, majorées des intérêts au taux légal à compter du 17 juillet 2014, date de mise en demeure » ; 1°/ ALORS QUE les contrats sur la preuve ne peuvent établir

Une note en délibéré, présentée pour la SCI Fa-Scil, a été enregistrée le 18 mai 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Le syndicat FA-Martinique demande au tribunal d'annuler la décision implicite par laquelle la présidente du bureau central de vote a rejeté cette contestation. 3.

AH-HONG, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 490 594 942 [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Me Alexandra MARTINEZ, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE S.A.R.L

Par acte d'huissier du 14 décembre 2012, Mme [U] [W] a fait assigner la société FA-G Pérenne aux mêmes fins ; les deux instances ont été jointes.