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3 344 résultats pour « Albertini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile Section 1

698edb6dcdc6046d472ba766

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[P] [A] assisté de Me Jean andré ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Mme [R] [A] assistée de Me Jean andré ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA S.A.S.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2502477_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

D A, représenté par Me Albertini, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 13 février 2025 par lequel le préfet de la Haute-Corse lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai de

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01861_20231208

Admin. Appel

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Albertini, - et les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE02489_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

31 mai 2023

Albertini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE01742_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Albertini, - et les observations orales de Me Bikindou, substituant Me Tsika-Kaya, pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE02042_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Albertini, - et les observations de Me Raad pour M. B. Une note en délibéré présentée pour M. B a été enregistrée le 2 janvier 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE00824_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Albertini, - et les observations de Me Houam-Pirbay, pour M. A, en sa présence. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE00950_20230222

Admin. Appel

22 février 2023

22 février 2023

Albertini, président de chambre, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE02879_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Albertini, président de chambre, M. Pilven, président-assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 octobre 2023.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE03036_20220422

Admin. Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Albertini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec1a

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

, avoué à la Cour Madame C... ... 77181 COURTRY représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour Monsieur Michel D... ... 74600 QUINTAL représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec0f

Appel

31 août 2011

31 août 2011

représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Madame Véronique Z... ...

Source officielle
TA

Juge unique 5

DTA_2403578_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Albertin, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f054

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE PRESENTEE PAR : Madame Rachel Z... veuve X... ... 20236 OMESSA ayant pour avocat Me Charles eric TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86382

Appel

5 juillet 2002

5 juillet 2002

ROSNY SOUS BOIS prise en la personne de ses représentants légaux assisté de Maître REBNER MARGARETH, avocat -Toque D 1583 COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats et du délibéré : PRESIDENT : Monsieur ALBERTINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb48bd3db21cbdd8d3de

Appel

13 septembre 2002

13 septembre 2002

Lors du délibéré : PRESIDENT : Monsieur ALBERTINI CONSEILLERS : Madame LE JAN et Monsieur BOUCHE DEBATS : A l'audience publique du 11 juin 2002 GREFFIER : Lors des débats et lors du prononcé de l'arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd9497d

Appel

8 juillet 2020

8 juillet 2020

ayant pour avoca Me Jean André ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA SARL [...] poursuites et diligence de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [...]

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2100685_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Dans ces conditions, la requête de la SCI Villa Albertine est devenue sans objet.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_21MA03472_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile professionnelle (SCP) Brice Albertin et Tanguy Joseph, huissiers de justice associés, a demandé au tribunal administratif

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2407856_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

A, sous réserve que Me Albertin renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État.

Source officielle

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ATELIER 3.A AMANDINE ALBERTINI ARCHITECTURE

SIREN 790733034GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

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ALBERTINI DIAGNOSTICS ET EXPERTISES

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