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5 456 résultats pour « Alexandra DE SAINT-PIERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c879bd3db21cbdd85603

Appel

21 mars 2001

21 mars 2001

PROCÉDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES: Pierre-Alexandre Y... est né à SAINTES (17), le 27juillet 1989, de Mme Corinne Y..., qui l a alors reconnu.

Source officielle

Page 9 sur 273

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Journal officiel
Ventes et cessions

LE MOULIN DE SAINT GEORGES, BERNARD, Alexandra, Ginette, Pierrette

SIREN 893857144GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

Cession sous acte authentique en date du 29/01/2021 Adresse de l'ancien propriétaire: 26 Rue du Gué de l'Arche 41400 Saint-Georges-sur-Cher, Adresse du nouveau propriétaire: 11 Rue Eugène Varlin 75010 Paris 10e Arrondissement

25/02/2021

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Immatriculations

MAISON DESVIGNES AINE ET FILS, Alfred de la Cour, Antoinette Labiche, Augustine Legrand, Béatrice Defresne, Beauterroir, Cécile de la Vigne, Cécile Deville, Cellier Héloïse Martins, Cellier Sainte Cyrille, Chaîne de Coeur, Charles de Richebon, Charles Frombois, Charles Julien, Chêne de Coeur, Christian Bon Bernard, Christian Le Petit, Clotilde Laforêt, Comtesse Alexandra, Comtesse Clotilde, Comtesse Roseline, Desvignes Ainé et Fils, Duc de Beaubernard, Duc de Loïse, Duc de Marsan, Duc des Francs, Duchesse Violette, Emile Gauthier, Eugène de la Fontaine, Eugène Ellia, Feuille de Vigne, François La Pierre, Francine Labelle, Frères Vignon, Georges de la Sommière, Gilles de la Tour, Grand Logis, Hubert de Bonjean, Hubert de Compostel, Hubert de Grand Jean, Hugues de la Villardière, Isabel Marie, Jacqueline La Belle, Jacques Bourguignon, Jacques de Beauvoire, Jacques de Mortier, Jacques Leroy, Jacques Normand, Jacques Villa, Jean de la Buissonnière, Jean Dumon, Jean Le Bon, Jean Lepetit, Jean Mont des Vignes, Jehan Sieur de Ligny, Joséphine Dubois, Juliette Delorme, La Citerne Chablisienne, La Maison des Grands Beaujolais, La Maison des Vins, Lady Wine, Lagrange Père et Fille, Laurent Gérard, Le Comte de Parm, Le Seigneur Linéen, Leroy Roland, Les Chais de Boccard, Les Chevaliers de Ligny, Lucienne Michel, Maison Ange Père et Fils, Maison Blanchard, Maison de la Colline, Maison du Petit Bois, Maison François Legrand, Maison Jacques de Bonetin, Maison Patrimuane, Man Wine, Marguerite de Dijon, Marie Claire Durand, Marquis de Bèze, Martin Laforêt, Martine d'Armonts, Mathilde Lafleur, Patrick Bonfoi, Pauline Delarche, Pauline Vigneron, Philippine de Saint Cyrille, Pierre Bonjuste, Pierre de Chabliseau, Pierre de Laville, Pierre Grosjean, Pierre Le Bourgeois, Pierres Dorees, Princesse Anne, Princesse Antoinette, René de Lacray, Rochecourt, Roland Levallier, Territoire, Thomas Leroy, Valérie Jean Bon, Vallonne, Vincent le Bon, Vins et Traditions, Château de Beauterroir, Comtesse de Morel, Duchesse Roseline, Denis Lorot,...

SIREN 813124724GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

05/11/2015

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Modifications diverses

MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT, ABBATIALE, ALFRED DE LA COUR, ANTOINETTE LABICHE, AUGUSTINE LEGRAND, BEATRICE DEFRESNE, BEAUTERROIR, CECILE DE LA VIGNE, CECILE DEVILLE, CELLIER HELOISE MARTINS, CELLIER SAINTE CYRILLE, CHAINE DE COEUR, CHARLES DE RICHEBON, CHARLES FROMBOIS, CHARLES JULIEN, CHATEAU DE LIGNY, CHENE DE COEUR, CHRISTIAN BON BERNARD, CHRISTIAN LE PETIT, CHRISTIAN MICHEL, CLAIRE MOINDROT, CLOTILDE LAFORET COLOMBIER VINS FINS, COMTESSE ALEXANDRA, COMTESSE CLOTILDE, COMTESSE ROSELINE, DESVIGNES AINE ET FILS, DUC DE BEAUBERNARD, DUC DE LOISE, DUC DE MARSAN, DUCS DES FRANCS, DUCHESSE VIOLETTE, EMILE GAUTHIER, JACQUELINE LA BELLE, JACQUES BOURGUIGNON, JACQUES DE BEAUVOIRE, JACQUES DE MORTIER, JACQUES LEROY, JACQUES NORMAND, JACQUES VILLA, JEAN CLAUDE FROMONT, JEAN DE LA BUISSONNIERE, JEAN DUMON, JEAN LE BON, JEAN LEPETIT, JEAN MONT DES VIGNES, JEHAN SIEUR DE LIGNY, JOSEPHINE DUBOIS, JULIETTE DELORME, LA CITERNE CHABLISIENNE, LA MAISON DES GRANDS BEAUJOLAIS, LA MAISON DES VINS, LA TERRE DES LUMMIERES, LADY WINE, LAGRANGE PERE ET FILLE, LAURENT GERARD, LE COMTE DE PARM, LE MANOIR, LE SEIGNEUR LINEEN, LEROY ROLAND, LES CHAIS DU BOCCARD, LES CHEVALIERS DE LIGNY, LUCIENNE MICHEL, MAISON ANGE PERE ET FILS, MAISON BLANCHARD, MONGILLON, PATRICK BONFOI, PATRICK CLERGET, PAULINE DELARCHE, PAULINE VIGNERON, PHILIPPINE DE SAINT CYRILLE, PIERRE BONJUSTE, PIERRE DE CHABLISEAU, PIERRE DE LAVILLE, PIERRE GROSJEAN, PIERRE LE BOURGEOIS, PIERRES DOREES, PRINCESSE ANNE, PRINCESSE ANTOINETTE, RENE DE LACRAY, ROCHECOURT, ROLAND LEVALLIER, SAINT ROCHE, TERRITOIRE, THOMAS LEROY, VALERIE JEAN BON, VALLONNE, VINCENT LE BON, VINS ET TRADITIONS, CHATEAU DE BEAUTERROIR, COMTESSE DE MOREL, DUCHESSE ROSELINE, DENIS LOROT, FRANCOIS LEGRAND, MAURICE & FILS, PROMESSES DE FRANCE, PIERRE DU MOULIN, EUGENE DE LA FONTAINE, EUGENE ELLIA, FAMILLE FROMONT, FEUILLE DE VIGNE, FRANCOIS LA PIERRE, FRANCINE LABELLE, FRENCH PARADOX, FRERES VIGNON, FROMONT FAMILY, FROMONT MOINDROT, GEORGES DE LA SOMMIERE, GILLES DE LA TOUR, GRAND LOGIS, HUBERT DE BONJEAN, HUBERT DE COMPOSTEL,

SIREN 385202304GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

12/06/2014

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CA

Chambre civile TGI

62ea105f41b41fe2e9b5ca96

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

- DENIS ARRÊT DU 22 JUILLET 2022 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT PIERRE en date du 12 juin 2019 RG n°: 19/00053 suivant déclaration

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec88

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Néanmoins, l'intimé produit différentes pièces médicales le concernant qui induiraient une baisse de son activité professionnelle.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031e3805b086f1d052efeee

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Alexandre X... Déclarer irrecevable M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2535578_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

boulevard Gouvion Saint-Cyr et rue Alexandre Charpentier (17ème arrondissement) le 14 décembre 2025 ; 3°) d’annuler la décision du 21 novembre 2025 par laquelle la maire de Paris a refusé l’organisation

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

686c0b5bdd7001754d61a3db

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 0203 Monsieur [E] [Y] Représentant : Me Alexandre kedia COULIBALY, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 0203 C/ Monsieur [T] [H] Représentant

Source officielle
CC

civ1

613722b3cd58014677400523

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

Saint-Denis, 4°/ de M.

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e1582cdc6046d475b3eb3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Monsieur [T] [K] 235 Route de Saint Chef 38300 SAINT SAVIN représenté par la SCP MILLIET, avocats au barreau de BOURGOIN-JALLIEU Le jugement dont la teneur suit a été rendu le 19 Mai 2026 par mise

Source officielle
CA

1re Chambre B

6163842db5b1827189c746ef

Appel

17 février 2011

17 février 2011

FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, Assistées de Me Pierre ESCLAPEZ, avocat au barreau de TOULON INTIMÉE l'EURL ALEXANDRA, prise en la personne de son représentant légal en exercice

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

BAX 1974   Donato BECCE 1968   Davide Giovanni BISOGNANO 1970   Alessandro BONACCORSO 1971   Silvia BOVIO 1979   Luigi BUCCINO 1975   Antonino BUETI 1970   Filomena

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a40

Appel

10 mai 2007

10 mai 2007

SILVESTRI-BAUJET représentant des créanciers de la S. a. r. l. saint-sulpice transports c / LA S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

662a9a1cc8a1343b8cd5fca8

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

, vestiaire : 286 C/ Madame [B] [C] Madame [V] [C] Représentant : Me Alexandre SARGOLOGO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0639 - Représentant : Me Asma FRIGUI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2511790_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Dumas à Saint-Cloud.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ea106941b41fe2e9b5cabe

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

CAROLINE BOBTCHEFF, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION SAS LES GRANDS TRAVAUX DE L'OCEAN INDIEN (GTOI) [Adresse 1] [Localité 17] Représentant : Me Marie françoise LAW YEN, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fd7

Appel

29 mai 2002

29 mai 2002

Alain, agissant en qualité d'administrateur des biens et de la personne de sa fille mineure Claire demeurant : 13 Promenade André Jacquemin 77600 BUSSY SAINT-GEORGES Avocat : Maître GUILLARD (SAINT-ETIENNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd92028

Appel

17 février 2015

17 février 2015

Le 15 décembre 2011, Mme Alexandra X... a saisi le conseil de prud'hommes pour contester cette mesure.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490617.20241014

Admin. suprême

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fde6103ae10203c1b57cf5e

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

né le [...] à SAINT GERMAIN EN LAYE (78) 7 Pourtour Saint Nicaise [...] Monsieur Olivier Y... né le [...] à SAINT GERMAIN EN LAYE (78) [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1ba

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Rodolphe Y... et de Mme Alexandra X... épouse Y....

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

BAX 1974 POTENZA italienne Donato BECCE 1968 TOLVE italienne Davide Giovanni BISOGNANO 1970 Mazzarrà Sant’Andrea italienne Alessandro BONACCORSO 1971 Ascoli Piceno italienne Silvia BOVIO 1979 Benevento

Source officielle