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15 586 résultats pour « Alexandre Février »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e9a927cdc6046d4737790a

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

de décision : B N° RG 26/02259 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDEA Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2026, à 12h19, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Alexandra

Source officielle

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TJ

Service des référés

6a0f56e6cdc6046d477c096b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDERESSE La Société PANAME SERVICES [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Alexandra BOURGEOT, avocat au barreau de PARIS - #R0221 DEFENDERESSE L’Association AFRIQUE AVENIR

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

69d69fb8cdc6046d478ec192

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

fonction, avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : DEMANDEUR Monsieur LE DIRECTEUR DU CPO demeurant [Adresse 1] non comparant ni représenté ET : DEFENDERESSE Madame [Y] [H] née le 20 Février

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1018DEC002763414

Admin. suprême

18 octobre 2016

18 octobre 2016

Alexandra ZERVOGIANNI, née le 4   août   1969, résidant à Athènes 3. Maria MERIKA, née le 6   décembre   1972, résidant à Argos 4.

Source officielle
CC

soc

613723fbcd58014677410b2b

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

Alexandre XC..., 11 / M. Mohamed YH..., 12 / M. Mabrouk YS..., 13 / M. José A..., 14 / M. Bruno C..., 15 / M. Angélo de YZ..., 16 / M. Gilles XW..., 17 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93ac0

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

Cette décision a été notifiée le 24 février 2017 à Monsieur Alexandre X..., qui en a relevé appel, par déclaration au greffe de la cour d'appel en date du 6 mars 2017.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01955

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

entre le 21 janvier et le 10 février, entrepris la moindre démarche en vue d'organiser le stage ; qu'ainsi, Alexandre X... a commis une faute puisqu'il n'a pas suivi les instructions de son employeur

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2110762_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

novembre 2020 par laquelle le président du centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) a rejeté sa demande d'octroi d'une aide à la production pour le projet documentaire intitulé " L'Affaire Alexandra

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52956a2c42363790796bc

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

La sci Alexandra a obtenu le 12 juillet 2013 un permis modificatif.

Source officielle
CA

1ère chambre

68df5bd8cf4e7f1c37e1cc9f

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DE [Localité 7] 21 mai 2024 RG : 23/01663 [Y] épouse [N] [N] C/ EURL [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le 02 octobre 2025 à : Me Marion Baillet Garbouge Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ab0

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Le 11 octobre 2007, alors qu'elle était passagère d'une moto, Mme Alexandra X...a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la GMF.

Source officielle
CC

cr

6079a8e89ba5988459c4f2d5

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

24 février 2000, Piéric C... et Alexandre B..., le 29 février 2000, ont reconnu leur participation à l'incendie ; que les trois derniers ont mis en cause une quatrième personne, Clément A..., lequel a

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007624182

Admin. suprême

15 octobre 1986

15 octobre 1986

Alexandre X... selon les modalités indiquées ci-dessus, la "Société d'exploitation des établissements Alexandre X..." a, le 1er mars 1972, acheté à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89482

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

APPELANT Monsieur Alexandre X... né le 08 Février 1985 à PARIS, demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162c832b820aa60963d8458

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

d'appel de la SARL MGS ALEXANDRE reçue au greffe de la Cour le 18 février 2010 ; Vu les écritures régulièrement communiquées et oralement soutenues à l'audience du 27 février 2012 auxquelles il est

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ea106141b41fe2e9b5caa0

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Greffier : Madame Alexandra BOCQUILLON, ff. ARRÊT : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 01 Juillet 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2406070_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Par un courrier en date du 26 février 2026, l’EARL Flament Alexandre a été informée qu’à défaut de réception de la confirmation du maintien de ses conclusions dans le délai d’un mois, elle sera réputée

Source officielle
CC

civ1

60794ca19ba5988459c46393

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

X..., notaire, les époux Garaud-Réguillet ont consenti à Mme Alexandre une promesse unilatérale de vente portant sur un terrain agricole ; que, suivant acte reçu par le même notaire le 6 février 1985,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e438

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Estelle Y... et Alexandre Z... se sont mariés le 27 juillet 1996.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63d37965d1bc2605de4b45b3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Il a intimé Me [B] [R] et la société STATION ALEXANDRE.

Source officielle