PEREZ SALINAS, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIMÉE Madame [G] [M] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre DELORD, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE (bénéficie

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 février 2011), que Liliane X... a donné naissance, le 9 novembre 1981, à Pierre Alexis et, le 3 juillet 1983, à Ingrid Alexandra

No 15/02799 AFFAIRE : Alexandre X... ... C/ SAS VOYAGES-SNCF.COM ...

PARIS Pôle 1 - Chambre 1 ARRET DU 13 MARS 2018 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/00092 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Novembre 2015 -Tribunal de Grande

[J] [Z], [B] [K], [C] [K], [X] ALLEXANDRE-PHILIPPOT SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE SARL AGP CONSEILS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Paul

Q..., en qualité de liquidateur judiciaire de la société Alexandre III, défenderesses à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

G : 10/ 00170 R-JG Décision déférée à la Cour : jugement du juge aux affaires familiales du 09 février 2010 Tribunal de Grande Instance de BASTIA R. G : 09/ 1902 X... C/ Y...

ACACIA Copie exécutoire délivrée le : à Me Alexandre SPINELLA Copies aux parties délivrées le : Dans l'affaire opposant : DEMANDERESSE S.A.

ALEXANDRE Y...

. : ARRÊT N° AP ORIGINE :JUGEMENT du Tribunal de Grande Instance de SAINT DENIS en date du 25 Septembre 2019, rg n° 19/00190 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE

civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 19/07882 - N° Portalis DBVK-V-B7D-ONST ORDONNANCE N° APPELANTES : Mme [I] [Y] épouse [M] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre

Alexandre B... Réformation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM C... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT C... 26 MAI 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS C...

G : 09/ 08002 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON du 06 novembre 2009 RG : 08/ 15502 ch no 2- Cab. 6 Y... C/ X...

instance de TOURS a notamment : - condamné solidairement Monsieur Marc X...et Madame Anne Y..., son épouse, à restituer à Monsieur Alexandre Z...la somme de 129. 000 euros, - ordonné à Monsieur Alexandre

Par jugement du 16 octobre, le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'EVRY a constaté que l'exercice de l'autorité parentale sur Alexandre est confié en commun aux deux parents,

un temps très proche de l'action, dans un véhicule dont la marque, le type, la couleur et le numéro d'immatriculation avaient été repérés et signalés à deux reprises par Ludovic Z... et les témoins Alexandre

Alexandre X...aux dépens. Par déclaration reçue le 16 mai 2012, M. Alexandre X...a interjeté appel de ce jugement à l'encontre des époux Y....

De leur union est né Alexandre le 17 juin 2008.