CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

170 résultats pour « Alexandre REGNIAULT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

662b43e2fe25450008314a84

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

barreau de PARIS, toque : E1508 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Février 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie MOLLAT, présidente Mme Alexandra

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66177db1e5d80f0008c2e8e6

Page 9 sur 9

← Précédent
Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, Madame Anne-Cécile MERIC, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT

Source officielle
CA

Chambre Civile

627a0177dd6bd9057dc56d28

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

qualité audit siège social, venant aux droits de la SA COVEA RISKS, qu'elle a absorbée et en sa qualité de co-assureur suite à la décision n° 2015c-83 de l'ACP du 22/10/2015 14 boulevard Marie et Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6883112d4d9076bf079c22eb

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

AUGUSTIN, Conseiller, magistrat honoraire juridictionnel a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67eed2bab848dd6814c5e6bb

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

03 Avril 2025 DEMANDERESSE Madame [A] [N] [I] [E] épouse [H] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Benoît BOUTHIER, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant et Maître Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af6

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Représentées par Me Alexandra Bodereau, avocat au barreau d'Arras constituée aux lieu et place de Me Philippe Bodereau, avocat au barreau d'Arras Assistées de Me Philippe Bodereau, avocat au barreau d'Arras

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00379

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Alexandre Y..., 2°/ Mme Noémie Z..., épouse Y..., tous deux domiciliés [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2016 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdd58d2b8de4301bc063f54

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

représentée par Me Etienne H..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alexandre C..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE MMA IARD, dont le siège social est [...]

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68de07171bc19e7640ea3ddd

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

représentée et assistée de Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen INTIMES : Monsieur [K] [G] [Adresse 20] [Localité 30] représenté et assisté de Me Alexandre

Source officielle
CC

cr

613726aacd5801467742786d

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

dans le sens Les Essarts-Elbeuf ; qu'à leur arrivée, les secours constataient la présence de deux véhicules gravement endommagés, un véhicule BMW 316 injection de couleur verte, porteur de plaques allemandes

Source officielle