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DÉCISION / ECLI
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10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462271.20221207
7 décembre 2022
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
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Cour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b45
12 septembre 2006
ORACLE C/ Alexandre X...
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0824DEC005858000
24 août 2004
Le requérant est le cousin d’Alexander Blücher, comte de Wahlstatt (île de Guernesey).
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300088
27 janvier 2015
DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 23 novembre 2012), que, sur la même parcelle, ont vécu pendant plusieurs années Alexandre
6253cb28bd3db21cbdd8cf6b
11 décembre 2008
Attendu que la société de droit allemand WARSTEINER BRAUEREI a poursuivi M. Lionel X..., M. Alexandre Y... et M.
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474981.20240304
4 mars 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
6253c8b1bd3db21cbdd85fd7
29 mai 2002
Marcelle demeurant : 6 Chemin du Bardot 42000 SAINT-ETIENNE Avocat : Maître TESTE (SAINT-ETIENNE) INTIMEE ---------------- - SCP BRONDEL-TUDELA COMPAGNIE SAGENA dont le siège social est : 56 Rue
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01237
27 septembre 2017
Alexandre Y..., à payer la somme principale de 23 725 euros ; qu'en condamnant également M.
ECLI:FR:CCASS:2014:C300667
20 mai 2014
Terrier, président, et par Mme Berdeaux, greffier de chambre qui a assisté au prononcé de l'arrêt.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Zielinski et Pradal et Gonzalez et autresc/France
ECLI:CEDH:001-165526
5 juillet 2016
Arial; font-size:12pt; list-style-position:inside } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } Communiquée le 5 juillet 2016 PREMIÈRE SECTION Requêtes n os 25400/06 et 25418/06 Alessandra
ECLI:FR:CCASS:2021:C300330
1 avril 2021
pris en qualité d'assureur dommages ouvrage, 7°/ à la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est [...] , pris en qualité d'assureur de la société Alexandre
ECLI:FR:CECHS:2023:473329.20231109
9 novembre 2023
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 9 novembre 2023. Le président : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2023:473256.20230711
11 juillet 2023
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100295
19 mars 2009
CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les trois moyens réunis, tels qu'ils figurent au mémoire en demande : Attendu qu'à l'occasion de l'inventaire des oeuvres d'Alexandre
ECLI:FR:CECHS:2022:453833.20220422
22 avril 2022
ECLI:FR:CECHS:2023:466269.20230711
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
PAC - Contentieux
69dd42a3cdc6046d471fbf80
9 avril 2026
ROUEN ALEXANDRA DAVID NEEL, S.A.S. AMOPRIM, S.A.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1026JUD002892309
26 octobre 2017
Le 21 juillet, à l’aube, il fut transféré à la prison d’Alexandrie. 41.
10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:463850.20220727
27 juillet 2022
Alexandre Lallet, M. Alain Seban, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 27 juillet 2022. Le président : Signé : M.
cr
6079a8999ba5988459c4e364
7 novembre 1974
ET A ALEXANDRE Y...