Thereafter he had returned to the office of the Chief of the third battalion headquarters and put the gun on the table.

The Vostok Battalion is stationed about one hundred kilometres away – its members were recruited from ethnic Chechens.

The applicant was present during the regrouping of the battalion.

X..., le 18 janvier 1953, alors qu'il effectuait un saut en parachute à Pleiku (Annam), à la tête de la compagnie de commandement du 3ème bataillon de parachutistes coloniaux qu'il commandait en qualité

Romain MERCIER, Greffier, a été évoquée l’affaire opposant les parties : DEBITEUR : Monsieur [M] [E] Ecole [M] des sous-officiers d'activité 5ème bataillon - 51ème conpagnie - 514ème section [Localité

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 août 2022, la SAS Batigone Contractant General conteste la décision du 31 mai 2022 par laquelle le centre des finances publiques de Chaumont

  On 27 October and 23 November 1995 two military operations were carried out by members of the Mountain and Commando Battalion ( Dağ Komando Tabur Komutanlığı ) in the villages of Ağaçlı and Karlı

La SAS Isoline Batiline n'a pas présenté d'observations.

Constantinos appartenait à une section d’un bataillon stationné à Lapithos et dont les membres furent dispersés par une attaque massive menée par les forces turques le 6 août 1974.

B a été informé de la demande de débarquement initiée par le bataillon des marins pompiers de Marseille pour sa manière générale de servir insuffisante.

    On 6 June 2007 the applicant and V. were brought before battalion commander Ch., who lined up the battalion.

entrepris en toutes ses dispositions, - de débouter la société Batilor de l'ensemble de ses demandes reconventionnelles, Y ajoutant, - de condamner la société Batilor au paiement de la somme de 2

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme d'"EXPLOITATION DES SPECTACLES LE BATACLAN", dont le siège social est ... (11e),

his death, four individuals wearing camouflage attire had stopped all of them, fired shots, injuring the applicant’s son, and then transported them to a location where a special Ukrainian volunteer battalion

Joseph X... dans un bataillon des formations S.A. du parti dit NSDAP en 1942 n'a pas été volontaire ; qu'ainsi, et alors même qu'il a quitté cette formation au mois de septembre 1942, son incorporation

X... a appartenu au 95e bataillon de chasseurs alpins du 7 septembre 1939 au 25 juin 1940 et si cette unité est énumérée aux listes d'unités combattantes établies par le ministre de la défense nationale

les émoluments de base afférents à l'échelon de solde du grade supérieur déterminé par l'ancienneté qu'il détient dans son grade au moment de sa radiation des cadres" ; Considérant que le chef de bataillon

le 12 novembre 2022, Mme B demande au tribunal d'annuler la décision du 12 août 2022 par laquelle le ministre des armées a rejeté son recours administratif formé contre sa mutation individuelle au bataillon

The applicant was present during the regrouping of the battalion.

Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Worbe, représentant la commune de Castillon-la-Bataille.