Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
60794c909ba5988459c46056
2 mars 1994
2 mars 1994
Bensaoud une condamnation prononcée par la cour d'assises au titre de l'article 375, alinéa 2, du Code de procédure pénale, la décision énonce que cette somme a été allouée en conséquence d'atteintes à
Source officielleciv1
61372094cd580146773ebe9e
26 novembre 1975
26 novembre 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'APRES AVOIR VAINEMENT MIS EN DEMEURE SON CLIENT BENAYOUN DE FOURNIR LA COUVERTURE PREVUE PAR
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
626b8170d1fb03057d9a50fb
28 avril 2022
28 avril 2022
, avocat au barreau de Paris DÉBATS à l'audience publique du 23 février 2022 tenue par Yves Benhamou magistrat chargé d'instruire le dossier qui, après rapport oral de l'affaire, a entendu seul(e)
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
635236958c924eadffcc4724
20 octobre 2022
20 octobre 2022
à [Localité 8] - de nationalité française [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Pauline Girerd, avocat au barreau de Lille constitué aux lieu et place de Me Laugier, avocat et Me Harry Bensimon
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
635236968c924eadffcc4726
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Madame [C] [D] épouse [R] née le [Date naissance 3] 1954 à [Localité 5] - de nationalité française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Yann Laugier, avocat au barreau de Lille et Me Harry Bensimon
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
63d379ead1bc2605de4b4887
26 janvier 2023
26 janvier 2023
, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant DÉBATS à l'audience publique du 19 octobre 2022 tenue par Yves Benhamou magistrat chargé d'instruire le dossier qui, a entendu seul(e) les plaidoiries,
Source officielleChambre 1/Section 5
6627f6ad42439575e2f7421f
22 avril 2024
22 avril 2024
SCI DAVID H Représentant : Me Harry BENSIMON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B740 C/ S.A.R.L.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2309647_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Au cours de l'audience publique ont été entendus : - le rapport de Mme Benhamou, - les conclusions de M. Coz, rapporteur public, - et les observations de Me Akli, représentant M. D.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50016
15 janvier 2026
15 janvier 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : A 25-16.890 Demandeur(s) : la société SCM [U] Benhamou et [C] [J] Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot
Source officielleChambre 6/Section 5
662a99e8c8a1343b8cd5f9a3
24 avril 2024
24 avril 2024
NAHMAN Représentant : Me Harry BENSIMON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B740 C/ Monsieur [E] [M] [H] ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous
Source officiellesoc
6137211fcd580146773f127e
21 novembre 1989
21 novembre 1989
Benhamou, conseiller rapporteur ; M. Renard-Payen, conseiller ; Mme X..., Mme Tatu, conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv1
613724aecd58014677417806
21 novembre 2006
21 novembre 2006
PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le Crédit national, aux droits duquel se trouve la société Natexis Banques populaires (la banque), a accordé à la société Azoula Benhamou
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
627df8510d41e0057d43e382
12 mai 2022
12 mai 2022
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Gaëlle Przedlacki COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Yves Benhamou
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2420678_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Le rapport de Mme Benhamou a été lu au cours de l'audience publique.
Source officielle13e chambre
652f79a8b053208318995cd9
16 octobre 2023
16 octobre 2023
[N] prise en la personne de Maître [M] [N] ès qualités de mandataire judiciaire de la société BENHAROUN, représentant : Me Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, Plaidant/Postulant
Source officiellesoc
61372190cd580146773f4d3d
12 juin 1991
12 juin 1991
Benhamou, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Lecante, Boittiaux, conseillers, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
61372117cd580146773f0e50
5 décembre 1989
5 décembre 1989
Benhamou, conseiller rapporteur, Mme Beraudo, M. Bonnet, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372657cd58014677424cf1
26 février 1992
26 février 1992
Benhamou, conseiller rapporteur, M.
Source officiellesoc
6137212acd580146773f1877
25 avril 1990
25 avril 1990
Benhamou, conseiller rapporteur, M. Lecante, conseiller, MM. X..., Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
635236a48c924eadffcc4772
20 octobre 2022
20 octobre 2022
de Lille INTIMÉE Sa Bnp Paribas [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me David Dherbecourt, avocat au barreau de Béthune DÉBATS à l'audience publique du 22 juin 2022 tenue par Yves Benhamou
Source officiellePage 9 sur 291