Lyon 1 et à l'école Polytech Lyon de convoquer sans délai un jury d'examen en vue de procéder à sa notation avant la mi-janvier ; 3°) de mettre à la charge in solidun de l'université Claude Bernard

Paul Bernard, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Bernard Y..., décédé, 3 / Mme Jacqueline X..., veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de son mari, M.

L'EURL HG Sanit Chauffe s'est opposée à ces prétentions et a sollicité la condamnation de Bernard X...aux dépens.

du 26 novembre 2008 ARRÊT DU 13 Juillet 2010 APPELANTS : Madame Colette X... ... 49070 ST JEAN DE LINIERES Madame Marie-Paule Y... ... 49770 LA MEMBROLLE SUR LONGUENEE Monsieur Bernard

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Bernard, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article L.521-1 du

Lors du délibéré : Monsieur Bernard BUREAU, Président de Chambre, qui en a rendu compte à la collégialité, Madame Marie-Brigitte NOLLET, Conseiller, Madame Anne GONGORA, Conseiller.

Bernard D, demeurant ... et d'autres requérants ; M.

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 8 novembre 1994, qui l'a condamné pour dénonciation calomnieuse, à 5 000 francs d'amende, a prononcé sur les réparations civiles

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 13 septembre 2005, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement, 25 000 euros d'amende, a ordonné la publication

moyen, pris en ses deux branches : Vu les articles 1341 et suivants du Code civil, ensemble l'article 1134 du même Code ; Attendu que Madeleine Z..., qui avait d'un premier mariage un enfant, Bernard

Bernard de Saint-Affrique, rapporteur, MM. Y... Bernard, Massip, Viennois, Grégoire, Lesec, Thierry, Averseng, Mabilat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Bernard Y..., demeurant ... ; la COMMUNE DE MARGENCY et M.

Paul Bernard, maître des requêtes, - les conclusions de M.

La notice du dossier de permis de construire justifie ce choix architectural par une volonté de créer un bâtiment contemporain avec un volume simple et épuré.

Jean-Bernard, Z...

Bernard Y...

juge à la charge de Bernard X....