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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92938
28 septembre 2015
Bertrand Z..., directeur général de l'hôtel CANELLA BEACH, à M.
Tribunal Administratif de la Martinique
DTA_2400021_20240201
1 février 2024
La SARL Koko Beach exploite l'établissement dénommé " Koko Beach ", situé à Sainte-Luce, qui propose un service de restauration.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100045
17 janvier 2008
X..., la SCI Atoll Beach et M.
comm
613724dbcd58014677418f01
6 février 2007
Tricot, président, Mme Cohen-Branche, conseiller rapporteur, Mmes Garnier, Tric, Betch, MM. Y..., Jenny, Mme Riffault-Silk, conseillers, Mme Beaudonnet, M. Sémériva, Mme Michel-Amsellem, MM.
Chambre 10 cab 10 H
69d54f9dcdc6046d47700663
7 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Chambre 10 cab 10 H N° RG 25/02609 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2SRM Expédition à : Maître Stéphanie BERGER-BECHE de la SELARL BERGER
7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03685_20230106
6 janvier 2023
Elles soutiennent que les moyens soulevés par la SAS PL Beach ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
6253cd7fbd3db21cbdd93875
29 décembre 2016
3 s'analysaient en un contrat de maîtrise d'oeuvre ; dit que la Sarl Miami Beach 3 avait manqué à ses obligations dans le cadre dudit contrat ; condamné la Sarl Miami Beach 3 à payer à la Sci Mitipou
6253cac8bd3db21cbdd8c0da
22 mai 2008
Pierre X... s'est porté caution solidaire des engagements de la SARL THE BEACH envers la SARL ESPACE LOISIRS.
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00999
3 novembre 2009
Guillaume X..., gérant de la société The Beach, paraît être un membre de la famille de M.
J.L.D. HSC
660eeafbfbb79e8fd3d2f0a6
2 avril 2024
PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [G] [L] né le 21 Août 1998 à [Localité 4] (HAITI) [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [5] Présent assisté de Me Ferroudja BETTACHE
660eeb03fbb79e8fd3d2f194
Madame [P] [I] [B] [E] née le 06 Février 1970 à [Localité 6] (HAITI) [Adresse 3] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [7], demeurant [Adresse 2] Absente assistée de Me Ferroudja BETTACHE
6253cdb9bd3db21cbdd9447e
14 mars 2019
CLÔTURE du : 06 décembre 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 07 FEVRIER 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH
6253cdb9bd3db21cbdd94486
CLÔTURE du : 24 janvier 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 07 FEVRIER 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH
6253cdc5bd3db21cbdd946e7
22 août 2019
CLÔTURE du : 28 mars 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 25 AVRIL 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH
6253cdc6bd3db21cbdd946fb
du : 21 Janvier 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 25 AVRIL 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH
6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024364409
13 juillet 2011
Article 4 : La SARL LOVE BEACH versera à M.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2106701_20240617
17 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 août 2021, la société IDEX Énergies, représentée par Me Benech, demande au tribunal de désigner, sur le fondement des dispositions de l'article
DCA_20MA02955_20220513
13 mai 2022
Par arrêt du 26 janvier 2018, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté l’appel de la société PL Beach contre ce jugement.
référés - première chambre
69a1ef69cdc6046d47f65f06
22 janvier 2026
Malgré ces mises en demeure, la SAS SPORTING BEACH n'a pas procédé au règlement des sommes impayées.
6137241ecd580146774127eb
26 octobre 2004
Cahart, Mme Betch, M. Petit, Mme Cohen-Branche, MM. Albertini, Jenny, conseillers, M. Soury, Mme Graff, M. de Monteynard, Mme Gueguen, M. Delmotte, Mme Beaudonnet, MM.
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