d'ouvrages d'art (OA) Les ouvrages d'art visés sont les ouvrages de franchissements destinés à la circulation ferroviaire, d'ouverture supérieure ou égale à deux mètres ; Aucun ouvrage de portée supérieure à deux mètres Présence uniquement de pont-rail en béton

LEGIARTI000023420454

—

d'équipements généralement sous pression à partir de tôles d'épaisseur = 50 mm ou fabrication de chaudronnerie nucléaire. 28.5 AA Traitement et revêtement des métaux. 28.7 EC Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton

LEGIARTI000023420422

—

alimentaires, corps gras. 28.7CA 2,60 Fabrication de bouchages ou de conditionnement métallique. 28.7CD 2,60 Fabrication d'articles en fils métalliques. 28.7EA 3,90 Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton

LEGIARTI000026909531

—

alimentaires, corps gras. 28.7CA 2,80 Fabrication de bouchages ou de conditionnement métallique. 28.7CD 2,80 Fabrication d'articles en fils métalliques. 28.7EA 3,80 Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton

Article Annexe 4 (suite)

—

MD75-1 Vous transportez du béton liquide. Votre camion (isolé) possède un PTAC de 6 t. Lors de la pesée avant de partir, le ticket annonce 5,5 t. Avez-vous le droit de prendre la route ? MD76-1 Vous transportez du béton liquide.

Article 3

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Cette enceinte sera constituée par un ouvrage en béton précontraint doublé d’un revêtement d’étanchéité interne en acier.

Article Annexe 4 (suite)

—

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

Supérieure à 5 000 m 2 2 D - 2518 Installation de production de béton prêt à l'emploi équipée d'un dispositif d'alimentation en liants hydrauliques mécanisé, à l'exclusion des installations visées par la rubrique 2522.

Article 3

—

Cette enceinte sera constituée par un ouvrage en béton précontraint muni d’un revêtement d’étanchéité interne en acier.

Article Annexe III

—

avec un décéléromètre, la zone d'essai comprend : - une zone de lancement permettant d'atteindre la vitesse exigée ; - une zone de freinage d'au moins 50 mètres droite, horizontale et à la surface dure et présentant un bon coefficient d'adhérence (béton

Article Annexe A

—

Les abords doivent être correctement entretenus et bétonnés. Une zone nue aux abords immédiats du couvoir doit être maintenue. 2.

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Sont notamment visés les camions-bennes, les camionnettes et les camions, les camions-grues, les camions-citernes, les fourgons, les semi-remorques, les malaxeurs à béton. 1.2.

Article Annexe

—

chaudronnerie courante. 28. 3 CE Fabrication d'équipements généralement sous pression à partir de tôles d'épaisseur 50 mm ou fabrication de chaudronnerie nucléaire. 28. 7 EC Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton

Article ANNEXE I b

—

équipements et accessoires des réseaux de canalisations S12. 3 : Les ouvrages connexes des réseaux Citer et donner les caractéristiques des ouvrages connexes des réseaux : massif de butée, support, chambre, regard, … S12. 4 : Les mortiers et les bétons

Article 125

—

l'ameublement et du bois (CODIFAB), Institut technologique FCBA (filière cellulose, bois, ameublement), Centre technique de la mécanique (CETIM) 13 070 000 Taxe pour le développement des industries des matériaux de construction regroupant les industries du béton

Article Annexe

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alimentaires, corps gras 28. 7CA 2,50 Fabrication de bouchages ou de conditionnement métallique 28. 7CD 2,50 Fabrication d'articles en fils métalliques 28. 7EA 3,80 Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton

Article Annexe V

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E510 Centrale de fabrication de béton permanente ou temporaire Mètre cube de béton produit. 14 A calculer par mois.

Article Annexe III

—

avec un décéléromètre, la zone d'essai comprend : - une zone de lancement permettant d'atteindre la vitesse exigée ; - une zone de freinage d'au moins 100 mètres droite, horizontale et à la surface dure et présentant un bon coefficient d'adhérence (béton

Article (35 à 38)

—

35 M 288 M 29 PACE M 21 CHAVAGNE 35 M 173 N 136 RENNES D 173 CORPS-NUDS 35 D 706 N 12 LECOUSSE D 155 LECOUSSE 35 M 29 M 288 PACE M 175 BETTON

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

ces positions. 32-14 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics ; enduits utilisés en peinture ; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. 38-05-10-10 Essence de térébenthine 38-16 Ciments, mortiers, bétons

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