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AND
OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21PA02170_20220617
17 juin 2022
B et les observations de Me Blanc pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
1ère chambre
DCA_20TL00436_20220706
6 juillet 2022
arguments de la société pétitionnaire ; - le rapport du commissaire enquêteur est irrégulier ; - l'étude d'impact est insuffisante en particulier en ce qui concerne l'aigle royal, le circaète Jean-le-Blanc
3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450484.20211122
22 novembre 2021
En septième lieu, aux termes de l'article L. 48 du code électoral : " () les affiches des actes émanés de l'autorité seront seules imprimées sur papier blanc. ".
2ème Chambre
DTA_2007764_20240304
4 mars 2024
Par une délibération du 25 février 2020, le conseil communautaire de la communauté de communes de la vallée de Chamonix Mont-Blanc a approuvé le plan local d'urbanisme de Vallorcine.
3e chambre civile
63c10922bf9fd47c90a13a6e
12 janvier 2023
Fabrice DURAND, conseiller Greffier lors des débats : Mme Sabine MICHEL ARRET : - réputé contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en
5ème chambre
DTA_2401441_20260429
29 avril 2026
Lombard, rapporteur public, - et les observations de Me Gally, représentant la commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Sociale C salle 3
62e226a13de91be2e9f7ea89
8 juillet 2022
et Cadres Blancs G&B 96%.
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007632728
1 décembre 1993
Azmat X..., demeurant ... au Blanc-Mesnil (93150) ; M.
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01311_20221017
17 octobre 2022
du 23 mars 2022, l'obligeant à quitter le territoire français sans délai, désignant le pays à destination duquel elle serait reconduite d'office, lui interdisant le retour sur le territoire français durant
comm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10676
16 novembre 2022
Blanc, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Haas, avocat de la société Sodexpo France, de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat des sociétés Asus France et Asus Global
3ème Chambre
DTA_2205760_20251203
3 décembre 2025
Par un mémoire enregistré le 9 octobre 2025 et communiqué, la société Serhy, représentée par Me Durand, a répondu à ce moyen d’ordre public.
7ème Chambre
DTA_2501642_20250725
25 juillet 2025
A B, représenté par Me Blanc, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 janvier 2025 par lequel le préfet de la Haute-Savoie lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter
6ème Chambre
DTA_2500470_20250624
24 juin 2025
A à l'aide juridictionnelle, l'Etat versera la somme de 900 euros à Me Blanc en application des dispositions de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
613722ddcd58014677402735
11 mars 1997
Durand, 47000 Agen, 2°/ M.
8e Chambre A
6032062a1912ae3e22cda302
17 mai 2018
La rose blanche au titre de la résistance abusive, Débouté la SARL Kassata de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions, Condamné la SARL Kassata à payer à la société La rose blanche la somme
12e chambre
5fca5b47973f3d32b7e29568
12 novembre 2020
La Cour de cassation a en outre mis hors de cause la société Compagnie du Cap Blanc dont la présence devant la cour de renvoi n'est plus nécessaire à la solution du litige.
DTA_2303484_20230721
21 juillet 2023
Une décision implicite de rejet est née du silence gardé par le recteur durant une période de deux mois sur cette demande.
CHAMBRE SOCIALE C
6162c50e1e6e05567349085a
19 octobre 2012
Durant l'hiver, elle a même déclaré faire son possible pour faire avoir un avertissement à madame [Z] et madame [E].
5ème Chambre
DTA_2506389_20251014
14 octobre 2025
A..., représenté par Me Blanc, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 13 mai 2025 par lequel la préfète de la Haute-Savoie
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007734341
6 décembre 1989
Durand-Viel, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blanc, avocat de M.
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