#Bongrain SA mot Byrån för harmonisering inom den inre marknaden (varumärken, mönster och modeller) (harmoniseringsbyrån).

Bongrain, - les conclusions de M. Naud, rapporteur public, - les observations de Me Lagarde et de M. C, - et celles de Mme B, représentant le département de la Gironde.

circonscription académique La Rochelle-Sud, du 9 septembre 2021 au 9 juin 2022 en tant que titulaire remplaçante puis en tant que titulaire départementale du 10 juin 2022 au 31 août 2022 au sein de l'école Bongraine

Bongrain, magistrat désigné ; - le préfet de la Gironde n'étant ni présent ni représenté.

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 juin 2012), rendu sur renvoi après cassation (3e civile, 13 janvier 2010, pourvoi n° 08-18.143), que la société BG, filiale de la société Bongrain

Bongrain, conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7° de cet article.

Bongrain, conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7° de cet article.

Bongrain, conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7° de cet article.

Bongrain pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

. 241-1 et A. 243-1 du code des assurances, ainsi que l'annexe 1 à ce dernier article, dans leur rédaction alors applicable ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 mai 2008), que la société Bongrain

Bongrain pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Bongrain pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Bongrain a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Bongrain, - les conclusions de M. Naud, rapporteur public, - les observations de Me Lagarde et de M. D, - et celles de Mme C, représentant le département de la Gironde.

Bongrain, - les conclusions de M. Naud, rapporteur public, - les observations de Me Noel, représentant Mme B, - et celles de Mme A, représentant la commune de Bègles.

Le 31 octobre 2007, la totalité des actions de la société Bongrain Gastronomie, holding des activités de traiteur du groupe Bongrain, comptant au nombre de ses filiales la société Potel & Chabot, a été

Bongrain a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Mme C a été recrutée le 1er décembre 2018 en qualité d'adjointe technique stagiaire par la commune de Bonnemain.

Bongrain pour statuer en application des dispositions de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Bongrain, - les conclusions de M. Naud, rapporteur public, - et les observations de Me Duhamelet, représentant la commune de Beychac et Cailleau. Considérant ce qui suit : 1.