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2 437 résultats pour « Cécile BRUN »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

5ffc8b914cd0726077879624

Appel

6 janvier 2021

6 janvier 2021

application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 NOVEMBRE 2020,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Cécile

Source officielle
CA

RETENTIONS

66a099042be3e083f4fad4a0

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

F] C/ PREFET DE L'AIN COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 22 JUILLET 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Anne BRUNNER

Source officielle
CA

RETENTIONS

66a48d78d2924ce9e155693e

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[P] C/ PREFETE DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 23 JUILLET 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Anne BRUNNER

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6620b8cfbd6a8f00086abaf3

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

de non-concurrence, - 697,47 € bruts de congés payés afférents, - 720,28 € bruts de rappel sur rémunération du mois de février 2019, - 72,02 € bruts de congés payés afférents, - 331,12 € bruts de

Source officielle
CA

17e Chambre B

6160964741ad74d62c181868

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

, - Condamner la société HELP au règlement de la somme de 775,66 € brut au titre des congés payés

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

603244643397af7a8975a142

Appel

14 mars 2018

14 mars 2018

comprise entre 1.790.000 et 1.819.999 euros : 40.000 € - pour une marge brute comprise entre 1.820.000 et 1.859.999 euros : 80.000 € - pour une marge brute comprise entre 1.860.000 et 1.889.999 euros

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022487125

Admin. suprême

16 juillet 2010

16 juillet 2010

18 mai 2010 par laquelle le président du tribunal administratif de Nancy, avant de statuer sur la demande de la SOCIETE PLOMBINOISE DE CASINO tendant à la restitution des prélèvements sur le produit brut

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e72f

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

.-59410 ANZIN représentée par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me Bruno PIETRZAK, avocat au barreau de VALENCIENNES Association CROIX MARINE es qualités de curateur de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f70

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

X..., à titre de provision, les sommes suivantes : 443 949 F CFP bruts au titre du rattrapage quinquennal de sa prime d'ancienneté pour la période de juillet 2008 au 31 mai 2011, 819 958 F CFP bruts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd3f

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

forfaitaire de 3225, 80 € outre une gratification mensuelle dite " gratification cadre " fixée à 8, 50 % de ce salaire brute.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

65aa1f43a34ad100085816f9

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Rôle N° RG 20/04388 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFZGI [V] [E] C/ Association DON BOSCO Copie exécutoire délivrée le : 18 JANVIER 2024 à : Me Anne-cécile

Source officielle
CC

civ3

61372348cd58014677407c60

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Bruno X..., demeurant ..., 4 / M. Jean-Lin X..., demeurant ... d'Orques, 5 / Mlle Marie-Benoîte X..., demeurant ..., 6 / M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

67f755bcd8218d22f82bd414

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

[J] [C] les sommes suivantes : 19 000 euros bruts au titre des heures effectuées et non payées, 1 900 euros bruts au titre des congés payés afférents, 1 700 euros au titre de l'article 700 du code de

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69f2e6d3cdc6046d470caff3

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

S.C.A. [1]' Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 1] du 04/11/2022 RG : 21/00059 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me [M] OF-SAVRY, - Me Cécile

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd915b52767dbb0bb2e381b

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

- signé par Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de chambre, et par Madame Cécile PENG, greffier auquel la minute de la présente décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

6ème Chambre

660f94f3a40f8b0008cb73cb

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

085,43 euros bruts à titre d'indemnité de congés payés afférents - 1 508 euros bruts à titre de rappel de salaire sur mise à pied conservatoire - 150 euros bruts à titre d'indemnité de congés payés

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6162b24c4abc2618d50e04de

Appel

26 février 2013

26 février 2013

[T] [Adresse 9] [Localité 3] REPRÉSENTÉE PAR la SELARL HJYH Avocats à la cour (Me Nathalie HERSCOVICI) avocats au barreau de PARIS, toque : L0056 ASSISTEE Du CABINET LEGRAND ET ASSOCIES (Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd87524

Appel

13 septembre 2005

13 septembre 2005

EXPOSE DU LITIGE Le 18 février 1999 Mademoiselle Cécile X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd8778a

Appel

6 juin 2005

6 juin 2005

. : 04/00036 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANTE : Mademoiselle Cécile THUEL X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2307224_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Cécil C et Yves B, représentés par Me Garreau, demandent au tribunal : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la délibération du

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations

Glasser, Camille Anne Marie Cécile Charlotte, Brun

SIREN 899461180Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

03/09/2026

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Ventes et cessions

BRUNATO, Pierre, SCHWEITZER, Marie, Claire, Cécile, PALUMBO

SIREN 392270997Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

Acte en date du 06/07/2026 enregistré au SDE DE METZ le 16/07/2026 sous le numéro 2026 N 13733 Adresse de l'ancien propriétaire: 11 Rue Erckmann-Chatrian 57360 Amnéville, Adresse du nouveau propriétaire: 1 Rue de Rosselange 57250 Moyeuvre-Grande

07/08/2026

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Ventes et cessions

BRUNATO, Pierre, Flavien, SCHWEITZER, Marie-Claire, Cécile, PALUMBO

SIREN 980037634Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

06/08/2026

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Créations

GLASSER, Camille, Anne, Marie, Cécile, Charlotte, BRUN

SIREN 899461180Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

23/04/2026

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Créations

BRUNET, Laetitia, Liliane, Cecile

SIREN 102816857Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

17/04/2026

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