CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 014 résultats pour « CAUSSE Me BAFFERT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8d3b3cdc6046d478a5be3

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

par : Me Ibrahima BANGOURA de la SELARL BANGOURA Avocat, Avocat au Barreau de Toulouse Me Aude ADJEMIAN de l'AARPI SOLIAS AVOCATS, Avocat au Barreau de Marseille Me Edouard BAFFERT de la SELARL BAFFERT

Source officielle

Page 9 sur 51

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00239

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

ZB1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 5 mars 2025 Cassation partielle Mme MONGE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 239

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd9045e

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd9025c

Appel

8 février 2013

8 février 2013

conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd90720

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd9073a

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01258

Cassation

13 décembre 2011

13 décembre 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu qu'aux termes de ce texte, tout désistement devant la Cour de cassation

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

658c78f12c4a0d96dc234636

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

PÉPINIÈRE BEAUSOLEIL (la SARL BAFFERT-MALY) C/ S.C.I.

Source officielle
CA

21e chambre

63d37b39d1bc2605de4b4d2b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

I - a) sur le statut de cadre dirigeant : La société Finest Bakery Ingredients soutient que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90872

Appel

5 juillet 2013

5 juillet 2013

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Françoise X... ... 35270 COMBOURG Appelante, comparante en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920f5

Appel

4 mars 2015

4 mars 2015

2015 par la chambre spéciale des mineurs, comme indiqué à l'issue des débats COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 04 Février 2015 et du délibéré : - Madame Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acb7

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Arrêt N du 14 Février 2008 COUR D'APPEL DE RENNES 3ème Chambre, ARRET Prononcé publiquement le 14 Février 2008 par la 3ème Chambre des Appels Correctionnels, PARTIES EN CAUSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bdd

Appel

27 septembre 2013

27 septembre 2013

conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d5a

Appel

29 novembre 2013

29 novembre 2013

conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fd961797455be4c74673097

Appel

13 février 2020

13 février 2020

La SARL TDB Félix Barret a ouvert un compte courant professionnel dans les livres de la Caisse d'Épargne CEPAC (la CEPAC), agence de [Localité 5] le 12 novembre 2012.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fdb2f360b885e056bb84f84

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

représenté par Me Edouard BAFFERT de la SARL BAFFERT-MALY, avocat au barreau de MARSEILLE Madame U... J... épouse Q... née le [...] à MARSEILLE (13000), demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc77bd3db21cbdd902e9

Appel

22 février 2013

22 février 2013

conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bf3

Appel

27 septembre 2013

27 septembre 2013

conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2303060_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

" et en lien avec l'orientation d'aménagement et de programmation " Baggersee ", inscrite au plan local d'urbanisme intercommunal.

Source officielle
CA

Rétentions

63046daa29b92fc563a44707

Appel

20 août 2022

20 août 2022

L'avocat, Me Adeline BALESTIE développe les moyens de l'appel formé contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention qui a prolongé le maintien en rétention de l'étranger.

Source officielle