Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 IDP
633d1fa862f5393e2eb44873
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Il ne justifie aucunement des répercussions psychologiques alléguées ni de la composition de sa famille.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02043_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 juin 2020 et le 24 septembre 2020, la SAS AIT, représentée par Me Di Cesare, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02330_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
D É C I D E : Article 1er : Les jugements n° 2100091 du 7 juin 2022 et 7 juillet 2023 rendus par le tribunal administratif de Bastia sont annulés.
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e40767681ed727f2a42218
3 octobre 2025
3 octobre 2025
PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : AZOULAY Avner GREFFIER : CESARI
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e40772681ed727f2a42481
3 octobre 2025
3 octobre 2025
PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : AZOULAY Avner GREFFIER : CESARI
Source officielleMagistrat M. Loustalot-Jaubert
DTA_2504673_20250818
18 août 2025
18 août 2025
D'autre part, pour justifier de ce que le comportement personnel de M.
Source officielleChambre 3-1
68e899ed60ca52a2831c01c4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme CESARO PAUTROT, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-3
66878c9605d6f7f678d48e48
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Cathy CESARO-PAUTROT, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-3
64a7af6d3bcaf505db696354
6 juillet 2023
6 juillet 2023
la décision a été remise par le magistrat signataire. *** Vu le jugement contradictoire en date du 5 juin 2019 prononcé par le tribunal de commerce de Nice ; Vu l'appel relevé le 27 juin 2019
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2300419_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301899_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Par arrêté du 22 juillet 2019, le recteur de l’académie de Bordeaux l’a affectée à compter du 1er septembre 2019 à l’école élémentaire Aimé Césaire d’Ambarès-et-Lagrave, à temps complet.
Source officielleChambre 1-3
653b5890502b828318c4e22e
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente Madame Béatrice MARS, Conseillère (rapporteure) Madame Florence
Source officiellecr
6137259ecd5801467741f3fb
31 mars 1999
31 mars 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt
Source officielleChambre 1-3
64a7af5d3bcaf505db69631c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Motifs : Sur le sursis à statuer L'appelante'sollicite le sursis à statuer en vue d'une bonne administration de la justice.
Source officiellecr
61372625cd580146774234d6
22 mai 2002
22 mai 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
Source officielleService des référés
66fef6c8172da17169ebd1c4
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[W], dans son litige qui l'oppose à la SARL Bert Fils, la SARL Entreprise Di Cesare et la SARL CFF, a ordonné une mesure d'expertise au contradictoire de l'ensemble des parties.
Source officielleChambre 3-1
68e899ed60ca52a2831c01ca
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme CESARO PAUTROT, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-1
6a0ff935cdc6046d478a43c8
21 mai 2026
21 mai 2026
En l'absence de signification du jugement attaqué dûment justifiée, le délai pour interjeter appel n'était expiré lors de la seconde déclaration d'appel.
Source officielleASSEMBLEE
CETAT:CETATEXT000008227801
18 mars 2005
18 mars 2005
Cesare Y..., domicilié au cabinet de son avocat ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3cd
23 novembre 2010
23 novembre 2010
représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET C/ Césare, Giorgio Y...
Source officiellePage 9 sur 77