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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre, JU
DTA_2301103_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
B, ressortissant moldave né le 15 juillet 2001 à Calarasi (Moldavie), est entré en France le 12 décembre 2022, selon ses déclarations.
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_2301105_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
A, ressortissant moldave né le 28 décembre 1976 à Calarasi (Moldavie), est entré en France le 12 décembre 2022, selon ses déclarations.
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923ca
3 février 2015
3 février 2015
né le 13 août 1958 à MONTCUQ (46800) ... 46150 CALAMANE Laurent J... né le 10 octobre 1967 à CAHORS (46000) ... 46090 MERCUES Jean-Marc K...
Source officielleChambre Commerciale
5fdd367896d1e59f3129c23b
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Le Calaman [...]
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
67820ab6d30fbdc4c17b9d13
10 janvier 2025
10 janvier 2025
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 10 JANVIER 2025 APPELANT : [L] [S] né le 16 Juin 1979 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Ivan CALLARI
Source officielleChambre Sociale
68b285941fa9f2b1b18b0f92
4 juillet 2025
4 juillet 2025
EVOLI, sise [Adresse 1] représentée par Me Ivan CALLARI, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME Monsieur [L] [R], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Nicolas LEGER, avocat au barreau de BESANCON
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01750
22 septembre 2011
22 septembre 2011
avenants contractuels, font également référence à une rémunération mensuelle ; que seules deux de ces notifications sur seize, en 2002 et 2003, font état d'une rémunération de base annuelle, ce lapsus calami
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6035dc886a6cb54303857424
11 février 2016
11 février 2016
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Laurence CALLAMARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
642fb698cece1704f574778e
6 avril 2023
6 avril 2023
390 236 644 00048 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Solange IEVA-GUENOUN de la SCP IEVA-GUENOUN/PAIN, avocat au barreau de MEAUX, toque : 22 substituée à l'audience par Me Vanessa CALAMARI
Source officielleCh. Sociale -Section B
6312f058ef56904f13d44d5f
1 septembre 2022
1 septembre 2022
C7 N° RG 20/03543 N° Portalis DBVM-V-B7E-KTQZ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Ivan CALLARI la
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b940
19 mai 2008
19 mai 2008
. - la Société de Taxis de la Tour n'est soumise à aucune Convention Collective, nonobstant le lapsus calami commis par la Société intimée - le prêt de main-d'oeuvre a été préconisé par l'Inspection du
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1006DEC001927007
6 octobre 2009
6 octobre 2009
, trafic de stupéfiants et association de malfaiteurs de type mafieux, était une personne hautement dangereuse, considérée depuis le décès de son oncle comme étant l’un des chefs d’un clan mafieux calabrais
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2303893_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
B A est un ressortissant moldave né le 18 juillet 1985 à Calarasi.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA03117_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistrés le 20 février 2023, la commune de Peille, représentée par Me Calandri, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge des appelants de la somme de 5 000
Source officielle5e chambre civile
67f603f2ebd7282443856738
8 avril 2025
8 avril 2025
en exercice, y domicilié ès qualités [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas CASTAGNOS de l'AARPI JURICAP, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Charles CALLAMAND
Source officielle1re Chambre B
61630b7142de3d260b993285
22 mars 2012
22 mars 2012
siège [Adresse 12] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-Luc RICHARD, avocat au barreau de NICE substitué par Me Aude CALANDRI
Source officielle1ère chambre
DTA_2200305_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
En conséquence de cette absence de communication, l'administration fiscale a procédé au dégrèvement des rehaussements fondés sur les documents obtenus auprès de la société Cavallari Automobile mais a maintenu
Source officielle3ème chambre
DTA_2201887_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 11 octobre 2022 et le 26 février 2025, la commune de Clérac, représentée par Me Callegari, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros
Source officiellesoc
613721cccd580146773f777f
30 mars 1993
30 mars 1993
D1, ..., 638/ de Mme Ginette YR..., demeurant à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), Les Calambiers, B5, rue Callelongue, 648/ de M.
Source officielleChambre 4-6
6a210f0ccdc6046d4709b7bc
3 juin 2026
3 juin 2026
02900 du 4 décembre 2019, 12h21 porte mention des articles suivants : Sac Leclerc, Torsades 1kg eco+, Farfalle cuisson rapide 500g, Torsades 1kg eco+, Chili con carne 400g, Torsades 1kg eco+, Tube de calamars
Source officiellePage 9 sur 12