Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [X] [T] né le 20 Mai 1948, demeurant 10 rue Jules Michelet - 94000 CRÉTEIL représenté par Me Caroline

Karim X... et Mme Marie-Caroline Y... ont relevé appel de ce jugement par déclaration d'appel du 20 avril 2015 et conclu au fond le 17 juillet 2015.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 31 mars 2023, 10 avril 2024 et 26 novembre 2024, le syndicat des copropriétaires de la Résidence Caroline, représenté par

mentionnant l'adresse de son père, des relevés bancaires de janvier 2011 mentionnant l'adresse parisienne de Caroline, un bulletin d'inscription de Caroline à l'école Ileri du 17 septembre 2010 mentionnant

Allal X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 14 avril 2016 et l'arrêt rectificatif rendu le 12 janvier 2017 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à M.

Cet état des lieux a été réalisé le 15 janvier 2009 en l'absence de Monsieur Olivier Y...et son épouse Madame Caroline C....

SALIVE, lors des débats Débats : En Chambre du Conseil, le 07 avril 2025 Délibéré au 07 avril 2025 Composition du Tribunal lors du prononcé du jugement : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges

Mme Caroline Y... épouse A... a fait assigner en partage judiciaire ses cohéritiers par actes d'huissiers des 17 avril et 23 juin 2014.

24/51451 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4FC6 N° : 1 Assignation du : 19 Février 2024 N° Init : [1] [1] Expéditions conformes délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ de redistribution rendue le 22 avril

emploi sur Caroline X..., quand il appartenait à M.

[Adresse 4], [Localité 3] et pour les besoin de la signification au [Adresse 2] [Localité 3] non constituéE DÉBATS A l’audience du 08 avril 2025 tenue publiquement, présidée par Caroline FAYAT,

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 18 Décembre 2023 Appelants : Maître Patrick LEGRAS DE GRANDCOURT, représenté par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS

" et " Franziska " en " Caroline " et " France ", et subsidiairement en ce qui concerne les prénoms, d'annuler le refus de modification de " Carolin " en " Caroline ", ainsi que la décision de rejet de

C/ Mme Caroline Y...

HSBC CONTINENTAL EUROPE [Adresse 1] [Localité 4] non constituée DÉBATS A l’audience du 08 avril 2025 tenue publiquement, présidée par Caroline FAYAT, Juge et assistée de Pascale GARAVEL, Greffier,

avec maintien de ce droit pendant les périodes de petites vacances scolaires, hormis durant celles de Noël, ainsi que le mois d'août pour les vacances estivales ; - condamné Claude X... à verser à Caroline

[R] [C] Représentant : Me Caroline BOZEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [F] [C] épouse [N] Représentant : Me Caroline BOZEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [G] [C] épouse [S] Représentant

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MARDI 21 AVRIL 2026 -- 2ème Chambre - N° RG : 2026P00227 SA BANQUE CIC SUD OUEST C/ SARL WOLF-IMMO DEMANDERESSE SA BANQUE CIC SUD OUEST, [Adresse 1],