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1 853 résultats pour « Cellikol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:1121DEC004212998

Admin. suprême

21 novembre 2002

21 novembre 2002

, Mr Hüseyin Çelik, Mr Kemal Çelik, Mr Atilla Çelik, Ms Şaziye Akgöz, Mr Ahmet Akgül, Mr İbrahim Akgül, Mr Zeki Akgül, Mr Ali İhsan Akgül, Mr Bahattin Akgül, Mr Vahdettin Akgül, Ms Azime Dinçer, Ms Hava

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f60409ebd7282443856830

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

France à payer à Mme [S] la somme de 2 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - débouté la société Celio France de ses autres demandes, - condamné la société Celio

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR04291

Cassation

22 septembre 2015

22 septembre 2015

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Le procureur général près la cour d'appel de Paris, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre 6-1, en date du 19 mars 2013, qui a renvoyé la société Celio

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2508584_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 20 juin et 11 septembre 2025, Mme A B, représentée par Me Celikkol, demande au juge des référés, sur le fondement

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1172936-1217507

Admin. suprême

26 octobre 2004

26 octobre 2004

  Çelik 10 000 euros (EUR) et à M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2603230_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino, magistrate désignée ; - les observations de Me Naudin, représentant M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2402838_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2309864_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Babski, premier conseiller faisant fonction de président, - Mme Jaur, première conseillère, - Mme Célino, première conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2401139_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Le rapport de Mme Célino, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

688311234d9076bf079c2253

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

B.T.S.G. ² prise en la personne de Maître [F] [O] en qualité de Mandataire Judiciaire de la société CELIO FRANCE, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

688311234d9076bf079c2255

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

B.T.S.G. ² prise en la personne de Maître [P] [Z] en qualité de Mandataire Judiciaire de la société CELIO FRANCE, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 S.A.S.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0416JUD000359803

Admin. suprême

16 avril 2013

16 avril 2013

In the case of Meryem Çelik and Others v.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2310778_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino - et les observations de Me Beaudouin, substituant Me Navy, représentant Mme D....

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0d37c25a97f0381f4c60

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

[K] à l'encontre de JPM RENOVATION, CEGISOL SCHULLER (CEG), M.[R], et leurs assureurs respectifs, la MMA IARD, la SMABTP et la Société THELEM ASSURANCES, .

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2204365_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508638_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino, magistrate désignée, - les observation de Me Lutran représentant M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303906_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino, - les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301148_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino, première conseillère, - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301687_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Le rapport de Mme Célino, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300719_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Le rapport de Mme Célino, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle

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