Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
69cf54fccdc6046d47f2e9c4
2 avril 2026
2 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule ALZEARI, présidente Monsieur Eric LEGRIS, président Madame Christine LAGARDE, conseillère
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59174406805d4118dda
21 octobre 2022
21 octobre 2022
La péremption est donc acquise, et l'instance éteinte, en application des dispositions de l'article 389 du code de procédure civile. Les dépens de l'instance éteinte seront mis à la charge de M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59374406805d4118e12
21 octobre 2022
21 octobre 2022
La péremption est donc acquise, et l'instance éteinte, en application des dispositions de l'article 389 du code de procédure civile.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d116d1e4f05d4f67b69
13 mai 2022
13 mai 2022
La péremption est donc acquise, et l'instance éteinte, en application des dispositions de l'article 389 du code de procédure civile. Les dépens de l'instance éteinte seront mis à la charge de M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d126d1e4f05d4f67b89
13 mai 2022
13 mai 2022
La péremption est donc acquise, et l'instance éteinte, en application des dispositions de l'article 389 du code de procédure civile.
Source officielle1re chambre sociale
6878847163001e49f9f26b39
16 juillet 2025
16 juillet 2025
HC LOGISTIQUE [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Christiane RANDAVEL, avocat au barreau D'AVEYRON INTIME : M.
Source officielle2ème chambre section C
672cb7d7a7ecba2a7114dfe1
11 avril 2024
11 avril 2024
Référé, origine Président du TJ de [Localité 4], décision attaquée en date du 22 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 23/00286 Monsieur [F] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christian
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6864beb8f8541312a816c5d4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
du Tribunal de commerce de Paris en date du 5 février 2025, LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 165 , 1 page) Nous, Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9400b
25 mai 2018
25 mai 2018
Dominique GILLES, Conseiller, et Mme Christine BARBEROT, Conseillère, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94010
25 mai 2018
25 mai 2018
Dominique GILLES, Conseiller, et Mme Christine BARBEROT, Conseillère, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94011
25 mai 2018
25 mai 2018
Dominique GILLES, Conseiller, et Mme Christine BARBEROT, Conseillère, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94017
25 mai 2018
25 mai 2018
Dominique GILLES, Conseiller, et Mme Christine BARBEROT, Conseillère, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6700d6f7836fac7141b7ea52
4 octobre 2024
4 octobre 2024
LES EDITIONS INDEPENDANTES, représentée par Me Christine GERGAUD LERBOURG, avocat au barreau de Paris, toque : L0264 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 601 /2024, 2 pages) Nous, Christine Da
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6700d6f7836fac7141b7ea54
4 octobre 2024
4 octobre 2024
LES EDITIONS INDÉPENDANTES, représentée par Me Christine GERGAUD LERBOURG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0264 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 602 /2024, 2 pages) Nous, Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935b1
6 octobre 2016
6 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine PEYRACHE, Conseiller Mme Edith PERRIN, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
CONDAMNE Madame X... aux dépens de l'instance d'appelc/Monsieur et Madame Y
6253ccaebd3db21cbdd90ec0
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Représenté par Me Marie-christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES Madame Monique Y... née Z..., demeurant ...
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
678acf4e5289c7662ca325bf
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DE L’IMMEUBLE DENOMME “RESIDENCE CHRISTIANE” SIS [Adresse 1], représenté par son administrateur judiciaire la S.C.P.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6a225ec9cdc6046d47388476
4 juin 2026
4 juin 2026
TROIS MOULINS HABITAT, représentée par Me Christian PAUTONNIER de la SELARL PAUTONNIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0159 Intimés : Madame [K] [B] [L] NÉE [E] Monsieur [M] [
Source officielleChambre 2-4
653219999e4ea48318f5a951
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[L] [I] C/ [D] [I] [P] [I] [U] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-charles LAMBERT Me Rachel COURT-MENIGOZ Me Pascal FRANSES Me Marie-christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6438f35ca942a604f5e93878
12 avril 2023
12 avril 2023
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Christine DA LUZ, présidente de chambre Mme Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Mme Bérénice
Source officiellePage 9 sur 99