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723 résultats pour « Christophe CABANES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-1

6971bd96cdc6046d4732740d

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

inexécution Décision attaquée : n° F24/01903 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT le 24 Septembre 2025 Appelante : S.A.R.L. [1], représentant : Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69fd6e5ecdc6046d4701bcc6

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

DE DÉSISTEMENT PARTIEL N° RG 26/00021 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTWH Dans le cadre de la mise en état de la chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 07 mai 2026, Thierry CABALE

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2105448_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Il résulte de l'instruction que le véhicule Ford de type " Raptor Supercrew " acquis par la SARL Majodan dispose de quatre portes et d'une double cabine et compte cinq places assises réparties sur deux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2316877_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

B A, représenté par Me Cacan, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 juillet 2023 par lequel le préfet de police l'a obligé à quitter le territoire français, lui a refusé l'octroi d'un

Source officielle
TJ

Service des référés

668839f1342d338c20d31554

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

de l’AARPI SQUAIR, avocats au barreau de PARIS - #R041 DEFENDEURS Le CABINET FABRICE SAULAIS es qualité de syndic de l’immeuble du [Adresse 9] [Adresse 11] [Localité 12] représenté par Maître Christophe

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69ddcaf9cdc6046d472a2c96

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

25/02865 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XN7Y AFFAIRE : [K] C/ S.A.S. [1], ORDONNANCE DESISTEMENT D'INCIDENT prononcée publiquement le TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX, par Monsieur Thierry CABALE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6901ad9b748a422ad9535252

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

pour motif économique Décision attaquée : n° 21/01668 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE le 13 Février 2025 Appelant : Monsieur [U] [I], représentant : Me Christophe

Source officielle
CA

Référés

66cebd90187ca7e4b4bad9bd

Appel

20 août 2024

20 août 2024

DEMANDERESSES ET DEFENDERESSES AU RÉFÉRÉ : Madame [F] [X] épouse [E] Née le 24 février 1957 à [Localité 5] (EGYPE) [Adresse 4] [Localité 2] Non comparante, représentée par Me Christophe

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008262438

Admin. suprême

12 juin 2006

12 juin 2006

Robert B, demeurant ..., l'EARL BAUDOUY, représentée par son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège de l'EARL, Domaine des Cabanes à Saint-Genis-des-Fontaines (66470), la SCEA DOMAINE

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2103084_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 22 novembre 2021 et les 21 mai et 14 août 2024, la métropole du Grand Nancy, représentée par Me Cabanes, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2103085_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 22 novembre 2021 et les 21 mai et 14 août 2024, la métropole du Grand Nancy, représentée par Me Cabanes, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0bd5ca6d8d0f8ef6909

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

 ; il y est mentionné un kilométrage retour de 305 120 km et plus précisément les observations suivantes : « Cabine décalée, (illisible) verrouillée sur support arrière, porte droite laisse passer l'air

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6684eb31a0de54ff609f8246

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

D'HOMOLOGATION N° RG 24/00208 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WJMO Minute n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 01erjuillet 2024, Thierry CABALE

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104039_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d73

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

PEROLS PLAISANCE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social Chemin du Petit Canal Les Cabanes 34470 PEROLS représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6788a21eb815c30a4df70a98

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Très embarrassées de se retrouver dans une telle situation, elles sont immédiatement sorties de la cabine de soins.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02002_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Atelier Barani, la société Marc Barani Architectes et la société Atelier Christophe Presle ont demandé au tribunal administratif

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02728

Cassation

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Direction générale des opérations aériennes de la société Air France ont décidé de recourir à une mesure d'expertise relative aux problèmes de sécurité et de santé liés à la qualité de l'air de la cabine

Source officielle
CA

Référés Civils

680875c0dfde5caae99bd034

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

LH ET ASSOCIES - prise en la personne de Me [C], es qualité de mandataire ad hoc de la SARL CAVAN EXPERTISES, nommé à cette fonction suivant ordonnance du Président du tribunal de commerce de St Malo du

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200630_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Délibéré après l'audience du 3 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M. Frézet, conseiller.

Source officielle

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