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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
67908ed49b4b0b8d25008cc0
21 janvier 2025
21 janvier 2025
M] ET [G] -[B] NOTAIRES ASSOCIES, sise [Adresse 1] représentée par Me Fabrice ROLAND, avocat au barreau du JURA COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 10 Décembre 2024 : Monsieur Christophe
Source officielleChambre Sociale
652f78feb053208318995ad1
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Président de chambre, et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier et de Jean-Christophe
Source officielle4e chambre
6033a934735d815d4e2dec5d
2 mai 2017
2 mai 2017
Me Anne-Laure DUMEAU Me Alexandre MAILLOT Me Mélina PEDROLETTI Me Patricia MINAULT Me Stéphane CHOUTEAU Me Véronique BUQUET-ROUSSEL Me Armelle DE CARNE DE CARNAVALET Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
654dd790420ce983188d0dc9
31 octobre 2023
31 octobre 2023
CHAMBRE SOCIALE Audience publique du 5 septembre 2023 N° de rôle : N° RG 22/00543 - N° Portalis DBVG-V-B7G-EP2U S/appel d'une décision du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DOLE
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67820932fa7a008e5409f3d0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU
Source officielleChambre pôle social
68a705c0fd86bff40ae598f1
29 juillet 2025
29 juillet 2025
VINGT-NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre 21
67f8076dcf40727a00439c89
9 avril 2025
9 avril 2025
21 AFFAIRE: N° RG 19/13325 - N° Portalis DB3S-W-B7D-TZGY N° de MINUTE : 25/00180 Monsieur [H] [O] né le [Date naissance 4] 1950 à [Localité 12] (76) [Adresse 7] [Localité 11] représenté par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e5c
16 décembre 2013
16 décembre 2013
APPELANTE SAS MAC VILLAGE Impasse André Ampère Immeuble le Colibri-ZI de Jarry 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Maître Christophe CUARTERO (Toque 101), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ
Source officiellecr
6137262ecd580146774238ff
26 septembre 2001
26 septembre 2001
réalisation de l'escroquerie commise au préjudice de la BIL et s'est, en outre, rendue coupable du délit de recel pour avoir elle-même conservé, sur les fonds obtenus frauduleusement, la somme de 390 000 dollars
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e2c
22 février 2021
22 février 2021
SARL MADIS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Claude CHRISTON (Toque 28), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMEE : Madame [A] [G] [P] épouse [E] [Adresse
Source officielle1ère ch. civile
64faba3e0f624005e653f7fb
6 septembre 2023
6 septembre 2023
LEMAIRE de la SCP LEMAIRE QUATRAVAUX, avocat au barreau de Dieppe substitué par Me TOMEH SA ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 12] représentée et assistée par Me Jean-Christophe LEMAIRE de la
Source officielleChambre Sociale
6877343cbb004950a0567a83
15 juillet 2025
15 juillet 2025
CHAMBRE SOCIALE Audience publique du 17 juin 2025 N° de rôle : N° RG 24/00048 - N° Portalis DBVG-V-B7I-EXFH S/appel d'une décision du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Dole
Source officielleChambre Sociale
5fdc1090ad4e9a34ca0d1c98
21 décembre 2018
21 décembre 2018
Christophe B... dénigrait la façon de travailler de M. Marc X....
Source officielle3e chambre
61625c8bd64a6b1f5148766f
12 juin 2014
12 juin 2014
: 07/00008 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphane CHOUTEAU de l'Association AARPI AVOCALYS Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e7e
7 janvier 2014
7 janvier 2014
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Avril 2011, enregistrée sous le no 09. 167 APPELANT : Monsieur Christophe X... ..
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65a780e48121050008662d39
16 janvier 2024
16 janvier 2024
médicaux permettant de connaître les lésions initiales et les principales étapes de l'évolution 8°) Prendre connaissance et interpréter les examens complémentaires produits ; 9°) Recueillir les doléances
Source officielleChambre Sociale
6610e5df74ef9f00086f644e
2 avril 2024
2 avril 2024
avocat au barreau de NANCY, absent et substitué par Me Céline CLEMENT-ELLES, avocat au barreau de NANCY, présente COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 13 Février 2024 : Monsieur Christophe
Source officielle5ème Chambre
68e7417fac880aa7ee21f1e0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
barreau de RENNES GROUPE SEBBIN SAS Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 14] Représentée par Me Christophe
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b18e8acdc6046d474c1a18
3 avril 2025
3 avril 2025
Nuné RAVALIAN Avocat au Barreau d'Orléans DEFENDEUR (S) SAS L'AS DU NETTOYAGE Dont le siège social est [Adresse 2] Immatriculée au RCS d'Orléans sous le n° 824 538 334 Représentée par : Maître Christophe
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6a0f4ba4cdc6046d477b3069
21 mai 2026
21 mai 2026
[P] [I] C/ [W] [G] CPAM DES YVELINES inter volont : LE FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL CABINET REMY LE BONNOIS la SELARL CHRISTOPHE
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