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753 résultats pour « Christophe PETIT EXPERTISE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd9242d

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Les frais de l'expertise seront avancés par Madame Isabelle X....

Source officielle

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TJ

2ème Chambre

69d81863cdc6046d47b17558

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

et n’a pas vu le petit garçon. ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fd913ce1caf76ae76c4ed75

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

Une convention d'expertise a été établie à une date non précisée. Le cabinet ADDHOC CONSEIL a remis son rapport d'expertise le 17 mai 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e19

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

E..., experts judiciaires, une mesure d'expertise au contradictoire de la SCI SAINT MICHEL, bailleresse, mesure à laquelle cette dernière a fait appeler M. X...et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd87134

Appel

13 octobre 2004

13 octobre 2004

Arguant de diverses malfaçons Madame Y... a saisi le tribunal en référé, une expertise a été ordonnée.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69d6d18bcdc6046d47928e3f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[M] représenté par son expert M.

Source officielle
CA

5e Chambre

64b0ec3ccc47fa05db2fc52e

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

PAR CES MOTIFS : La cour, après en avoir délibéré, statuant publiquement et par arrêt contradictoire, Ordonne une mesure d'expertise et désigne pour y procéder le docteur [H] [L], expert près la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

69fc20b0cdc6046d47e101a5

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Christophe BACONNIER, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e349dbc6e3232bfbabf

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

et de la mise à disposition au greffe : Olivier PETIT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c15e

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

avec possibilité de s'en acquitter par 60 versements de 350 Euros chacun, - l'ayant déboutée de sa demande en dommages-intérêts, - l'ayant déboutée de sa demande tendant à la mise en oeuvre d'une expertise

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6274bb4b2799a9057d5dce9f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe HERNANDEZ Me Morgan DAUDÉ-MAGINOT Me Jean-Yves HEBERT Me

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

62c67c73ca9bf263790308b2

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

L'expert a déposé son rapport le 5 juillet 2018, concluant à la monovalence des locaux et à une valeur locative située entre 12.362€ et 12.783€ selon la méthode hôtelière.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65a23ef27ca18b0008e58353

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Monsieur Christophe LATIL,

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CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8eda4

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

Christophe et madame C... épouse Z...

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

66995d3707d408f8d4c18238

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

aux parties sa note de synthèse, Dit qu’après avoir apporté cette information au médiateur, et en attendant que celui-ci ait mené à bien sa mission, l’expert suspendra ses opérations d’expertise, Dit

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6034e205cd4ce90cb25cdfdf

Appel

9 septembre 2016

9 septembre 2016

- signé par la conseillère Mme Christine BARBEROT signant en lieu et place de la présidente empêchée et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le

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TA

2ème chambre

DTA_2303090_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Christophe Blanc, à l'effet de signer notamment tous les actes administratifs précités.

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CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b7e

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

CHRISTOPHE (SELARL C.

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CA

4ème Chambre

5fdb2268a83b8eb70723bc31

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Les époux M... reprochent au tribunal d'avoir écarté la responsabilité décennale du couvreur et les conclusions du rapport d'expertise de leur assureur non démenties par l'expert judiciaire qui imputent

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CA

1ere Chambre sect.Civile

6684eb17a0de54ff609f80ea

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[N] de sa demande d'expertise du véhicule afin d'en déterminer la valeur actuelle, condamné M.

Source officielle