CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

340 résultats pour « Coaguila »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1151776-1194585

Admin. suprême

30 septembre 2004

30 septembre 2004

Il subit une craniotomie décompressive dans la zone temporale gauche, une évacuation de l’hématome épidural et une coagulation de l’ arteria meningica media endommagée du côté gauche de la tête.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2500617_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

A son retour de réanimation, elle présente un syndrome de détresse respiratoire aigu sévère, une insuffisance rénale aigue ainsi que des troubles de la coagulation, nécessitant une " curarisation () et

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110065

Cassation

24 février 2016

24 février 2016

l'existence de pressions ou de suggestions n'est pas prouvée ; que le changement de bénéficiaire a été effectué à l'issue d'une hospitalisation en raison d'un déficit chronique de fer et de facteurs de coagulation

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038098302

Admin. suprême

4 février 2019

4 février 2019

au point précédent, dès lors qu'il résultait des indications données par l'expert que le risque d'un AVC lors du remplacement d'un défibrillateur chez un patient en fibrillation auriculaire non anti-coagulé

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2208513_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

société Paret Villedieu, que le projet faisant l'objet de cette déclaration vise cette mise en conformité et consiste en l'installation, sur la parcelle cadastrée section LS n° 254, d'un système de coagulation

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020374518

Admin. suprême

16 mai 2007

16 mai 2007

l'intéressée en cas d'évolution ; que la consultation pré-anesthésique n'a fait apparaître aucune contre-indication à une anesthésie générale, aucun trouble hypophysaire particulier, ni aucun trouble de la coagulation

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2117237_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Deux interventions chirurgicales pour coagulation des artères sphéno-palatines ont été réalisées à l'hôpital Lariboisière, les 20 septembre 2017 et 17 avril 2018.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE00267_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

l'hémorragie subie par Mme A a été causée par une rupture de son utérus et a été aggravée à la fois par l'infection de l'œuf mais également par une embolie amniotique à l'origine d'un trouble de la coagulation

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01357_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Une dégradation progressive est apparue le 24 février avec une dyspnée, une oligurie, une thrombopénie et des troubles de la coagulation, ce qui a nécessité un transfert en réanimation le 25 février à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2103097_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

s'est pas améliorée malgré les traitements qui lui ont été prodigués et il est décédé le 18 décembre 2015 dans un état de défaillance poly-viscérale avec syndrome de détresse respiratoire aigüe et coagulation

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102327_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Il a alors fait l'objet d'une intervention chirurgicale consistant notamment en la réalisation d'un parage et d'une suture des longs extenseurs du pouce et du radial du carpe ainsi qu'une coagulation d'une

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300519_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

leptoméningée non bacilifère avec une infection profonde à staphylocoque doré résistant à la méticilline à localisations multiples sans bactériémie et une embolie pulmonaire sous segmentaire non sévère, anti-coagulée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00383

Cassation

7 juillet 2020

7 juillet 2020

Les problèmes de coagulation de la colle se répétant, la société Inoteb a été contrainte d'arrêter les essais sur les patients le 5 juillet 2002, et de procéder à des investigations pour trouver la cause

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:1029JUD005308114

Admin. suprême

29 octobre 2024

29 octobre 2024

Since the biochemical blood analysis had not shown any abnormalities in [blood] coagulation level, it was decided to give [T.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d96da4cdc6046d47d0d75f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[Y] lui a notamment prescrit un bilan biologique complet, comprenant le dosage d’un indicateur de la coagulation sanguine (INR), ainsi qu’une consultation en cardiologie réalisée par M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100175

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

. - Lors de l'hospitalisation du 16 au 27 juillet 2007, Monsieur [E] a présenté une bactériémie à staphylocoque coagulase négatif et une infection sur drain de redons à escherichia cooli.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd8926c

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

1998, quand est notée une pustule cutanée avec écoulement d'un liquide de couleur jaune-marron, mais qu'elle n'est précisée que quatre mois plus tard par la mise en évidence d'un staphylocoque à coagulasse

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2101868_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

A cette occasion, les prélèvements réalisés mettent en évidence l'existence d'un staphylocoque à coagulase négative pour lequel il bénéficie d'un traitement antibiotique pendant trois mois.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2407740_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

De plus, les hémocultures réalisées le 21 septembre 2015 ont révélé la présence d'une bactérie de type cocci à Gram positif, à savoir des staphylocoques à coagulase négative, et il est constant que le

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1578806-1652744

Admin. suprême

7 février 2006

7 février 2006

40 o , induit par la consommation de cocaïne et accompagné d’une rhabdomyolyse massive, c’est-à-dire une destruction des fibres musculaires, d’une défaillance des reins ainsi que de troubles de la coagulation

Source officielle

Page 9 sur 17

← PrécédentSuivant →