argentée ; qu'elle a poursuivi judiciairement en contrefaçon de marques, usurpation de dénomination sociale et de nom commercial et en annulation des marques supposées contrefaisantes la société de droit coréen

Évoquant des difficultés financières, des problèmes familiaux, des tapis bloqués par les services des douanes, ou d'autres prétextes, M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 janvier 2023, Mme A B, représentée par Me Cohen-Tapia, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet

Par un mémoire enregistré le 1er mars 2024, Mme B, représentée par Me Cohen Tapia, déclare se désister purement et simplement des conclusions de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

B E et Mme D C épouse E, représentés par Me Cohen-Tapia, demandent au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la préfète du Val-de-Marne

B A, représenté par Me Cohen-Tapia, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la Haute-Garonne a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au

facture de livraison de campagne 1993-1994, le détournement des stocks, l'utilisation du personnel de la SARL Pruneaux de Menet au profit de la SCEA de Menet, les travaux d'extension et les fours à tapis

L..., est intervenu, en sa qualité de conducteur d'engins et d'opérateur, pour recentrer la bande d'un tapis de convoyage d'agrégats à recycler.

S] [O] C/ Association CGEA DE TOULOUSE Association BAOBAB ART IRRECEVABILITE Grosse délivrée le 15 04 22 à Me Annie COHEN-TAPIA

Madame [G] [E] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Juliane POINTEAUX, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ Monsieur [D] [V] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Annie COHEN-TAPIA

B C, représenté par Me Cohen-Tapia, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 octobre 2022 du préfet de la Haute-Garonne portant refus de titre de séjour, obligation de quitter le territoire

avoir remarqué la présence du pistolet, elle avait pris cette arme pour la déposer dans le vide-poches lorsqu'un coup était parti ; que Y... a reconnu avoir placé le pistolet (modèle colonial) sous le tapis

*1DE/06/56/46/85* Copies : -Mme [R] [C] nom d'usage cohen -SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me [H] [K] -Parquet R.G. : 2026027122 P.C. : P202401112 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

[Q] [H], demeurant [Adresse 1] [Localité 1] demanderesse : comparant par GES AVOCATS, représentée par Me Coty Cohen-Belassein, avocat (L0223) ET : SAS LYCOS, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS

par son frère Olivier en garantie de paiement d'une camionnette ; que Raymond A... a affirmé que n'ayant pas reçu de son frère le paiement du véhicule, il avait fini par vendre en décembre 1994 une tapisserie

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT DE DESISTEMENT DU 20 OCTOBRE 2022 N°2022/476 Rôle N° RG 19/17932 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFGKL SA HSBC FRANCE C/ [P] [N] SAS EMIR FRERES TAPIS

a indiqué à la société MTM qu'elle ne pouvait pas donner une suite favorable à sa demande, considérant que le document d'attestation d'origine était constitué d'une facture établie par la société coréenne

[C] aux entiers dépens,dont recouvrement au bénéfice de Maître Françoise Cohen, Avocat au Barreau de la Seine Saint Denis.

chèques tirés sur le compte de son employeur; mais que Martial Y... a confirmé les déclarations de sa fille selon lesquelles Jean-Claude Z... avait proposé de commander au nom de son cabinet le miroir, le tapis-brosse

conditions de travail, décidé par l'employeur dans l'exercice de son pouvoir de direction, constitue une faute grave ; qu'en l'espèce, il était constant et non contesté que le changement de côté du tapis