A..., chef de cuisine à l'époque, aucun élément du dossier ne permettant d'établir que l'intéressée, qui savait que cela lui était interdit, a pris l'initiative de manoeuvrer le hachoir pour se rendre

et de frais d'installation ; qu'Alain X... a donné des explications variables de ces détournements ; qu'il se serait agi uniquement de percevoir les frais d'installation des cuisines, et que l'intégralité

X... qui était employé en qualité de cuisinier par la société Générale de Restauration a été informé par celle-ci de la perte du marché qui la liait à la société Azur Bellet et de son passage au service

par l'article L. 121-80 du Code de la consommation qui réserve cette appellation aux professionnels qui assurent eux-même le pétrissage de la pâte, sa fermentation et sa mise en forme ainsi que sa cuisson

comprenant une surface en silicone des première et deuxième tiges de support pour soutenir la surface de cuisson et, 4, une plaque de cuisson selon la revendication 1, dans laquelle la surface de cuisson

V..., qui n'était pas vêtu d'une tenue complète de cuisinier et dont la présence était manifestement limitée dans le temps, d'une activité professionnelle réelle, même minime ; Qu'en statuant ainsi,

Ecoutin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., qui était employée en qualité de cuisinière dans le café "Le Sympathic" exploité

de Papeete" ; qu'elle a constaté que postérieurement à cette attribution, le conseil municipal de la commune de [Localité 4] avait approuvé un projet de rénovation et de mise en conformité de cette cuisine

contrat de travail aux motifs inopérants que le salarié, propriétaire des locaux et certains outils, était seul compétent, bien qu'il n'ait pas été contesté qu'il ait exercé les fonctions de monteur de cuisine

Blanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Cuisines design industries, venant aux droits de la société Cuisines et bains industries

, que les fournisseurs de la société Camargo étaient tenus de respecter un cahier des charges stipulant que le calibrage devait être déterminé de telle sorte qu'après le test de cuisson, le poids

Elle soutient que sa cuisine s'est trouvée hors d'usage à la suite du dégât des eaux, invoquant l'indisponibilité des éléments de la cuisine ; qu'il résulte des conditions générales du contrat (page 6)

que l'arrêt attaqué a condamné Yvelise X... à payer la somme de 6 000 francs à Monsieur A... et celle de 15 000 francs à Monsieur Z..., parties civiles ; "aux motifs que tous deux ont acheté une cuisine

Mme [N] a été engagée par la société Mille et un repas, en qualité de cuisinière au sein du Centre d'habitat, établissement et service d'aide par le travail dépendant de la Fondation Jacques Chirac, à

Y... a été engagé le 1er novembre 1976 en qualité de cuisinier par la société Le Grill à laquelle a succédé la société Le Grillon ; qu'il a cessé d'exécuter le contrat de travail à compter du 28 juillet

société Eurest France ; que, postérieurement, étaient conclus des avenants entre les parties autorisant la société Eurest à préparer des repas pour d'autres collectivités en utilisant le matériel de cuisine

société Eurest France ; que postérieurement étaient conclus des avenants entre les parties autorisant la société Eurest à préparer des repas pour d'autres collectivités en utilisant le matériel de cuisine

X..., engagé, le 15 mars 1971, par le Comité d'établissement du centre administratif de Nancy de la Banque nationale de Paris (BNP), en qualité de cuisinier, a été promu, en mai 1988, chef de cuisine adjoint

l'incendie de son siège social, qui l'avait obligé à regrouper ses activités et de l'extension de son secteur électro-ménager le concessionnaire n'avait plus une activité suffisante en faveur des cuisines

pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les époux A... ont commandé à la société Vogica, depuis déclarée en redressement judiciaire, l'installation d'une cuisine