David, Mmes Grandjean, Grall, M. Bosse-Platière, Mme Proust, M. Brillet, Mme Pic, conseillers, Mmes Schmitt, Aldigé, M. Baraké, Mmes Gallet, Davoine, MM. Pons, Choquet, conseillers référendaires, M.

HUWER NORD FLR COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 05 JANVIER 2023 N° RG 21/00553 - N° Portalis DBV4-V-B7F-H7LG JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

BLAINVIDIS dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 3] EN DEMANDE représentée par Me David DREUX, avocat au Barreau de CAEN, Case 33 ET S.C.I.

David X..., SA AXA FRANCE IARD, Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ALLIER C/ M.

David X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 14 septembre 2015, qui, pour harcèlement moral, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis ;

VANDEMOORTELE EUROPE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-david

David X..., demeurant ... de Jouy, 75016 Paris, 3°/ M.

EN LA CAUSE DE : FRANFINANCE LOCATION (SAS) [Adresse 1] RCS [Localité 1] N° 314 975 806 Demanderesse ayant pour Avocat postulant Maître David CUCULLIERES du Barreau de CASTRES, et pour Avocat plaidant

B...pour le laboratoire de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le docteur David A...pour le laboratoire Biogèves, ont indiqué que pour les lots

Par courrier du 16 novembre 2021, la société Terra Innova l'a mise en demeure de régler ces factures sous quinzaine.

David, - A... Giuseppe, - A... Lorenzo, - A... Nicolas, - Z...

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

née le [...] à SAINT QUENTIN [...] [...]

  Les requérants   L’affaire concerne une requête introduite par deux ressortissants britanniques, Helen Steel et David Morris, nés respectivement en 1965 et 1954 et résidant à Londres (Royaume-Uni

TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 22/02213 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IN4K Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT QUENTIN

juge des référés, saisi sur le fondement de l’article R. 541-1 du code de justice administrative : de condamner in solidum le groupement de maîtrise d’œuvre dont le mandataire est la SELARL Atelier David

Suivant jugement du 14 janvier 2020, le tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon s'est déclaré incompétent au profit du tribunal de commerce de Saint-Quentin.

Michel Fradin, demeurant "Bordebare", 37310 Saint-Quentin-sur-Indrois, 49 / de Mme Simone Francois, demeurant 70, rue de Parçay, 37100 Tours, 50 / de Mme Brigitte Fuchs, demeurant Villeseptier,

APPELANTES SARL PICON,, demeurant [Adresse 5] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Patrick DAVID, avocat au barreau de GRASSE

2024 n'ayant pas été communiqué, les sociétés Eiffage génie civil, AER, Eiffage génie civil terrassement et Eiffage route grand Sud, représentées par Me Le Port, et la société Buesa, représentée par Me David